Dans le cadre de la valorisation des résultats du projet de recherche MUSE, cet article présente la démarche permettant de déterminer les fonctions des sols en milieu rural et de réaliser une cartographie de la capacité des sols du territoire à remplir ces fonctions. DÉTERMINER LA MULTIFONCTIONNALITÉ DES SOLS EN MILIEU RURAL Choix des …
Catégorie : Sol
Mai 25 2022
Lutte contre l’artificialisation des terres : consultation
Le Sénat a lancé ce 19 mai une consultation en ligne auprès des élus locaux sur la mise en application du volet “lutte contre l’artificialisation” de la loi Climat et Résilience. Ouverte jusqu’au lundi 27 juin, cette consultation vise à recueillir un grand nombre de témoignages “pour identifier et résoudre les difficultés d’application concrètes de l’objectif …
Mai 13 2022
ZAN et évaluation des sols: Lancement du réseau d’échanges Slack dans le cadre du projet e-sol
B. Daval – Cerema CC-BY-SA Les partenaires du projet e-sol ont organisé le 29 avril 2022 un webinaire qui a permis d’initier la mise en débat de la question de l’évaluation des sols dans le cadre de la Stratégie nationale du zéro artificialisation nette (ZAN). Ce temps d’échange, animé par Antonio Bispo, Directeur de l’Unité …
Mai 05 2022
Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique d’aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l’érosion du littoral
Publics concernés : collectivités territoriales et leurs groupements compétents en matière de documents d’urbanisme et d’aménagement. Objet : désignation, en application de l’article L. 321-15 du code de l’environnement, des communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique d’aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l’érosion du littoral. Entrée en vigueur : le …
Avr 22 2022
Projet d’ordonnance relative à la rationalisation de procédures d’urbanisme et environnementales pour des projets en faveur de la lutte contre l’artificialisation des sols
La loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets fixe l’atteinte de l’objectif de “zéro artificialisation nette” (ZAN) en 2050, avec un objectif de réduction de moitié de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers pour les dix prochaines années. La …
Mar 22 2022
22 territoires expérimentent des leviers d’action contre l’artificialisation des sols
La ministre déléguée en charge du Logement, Emmanuelle Wargon, Bérangère Abba, Secrétaire d’Etat chargée de la Biodiversité et Arnaud Leroy, président de l’Ademe, dévoilent les 22 projets retenus pour l’expérimentation « Objectif ZAN (Zéro Artificialisation nette) ». La loi Climat et Résilience place désormais les territoires au cœur des enjeux de lutte contre l’artificialisation des …
Jan 25 2022
Gestion des inondations par ruissellement : un nouveau guide destiné aux élus
Le Centre européen de prévention du risque d’inondation (Cepri) vient de publier un nouveau guide pour aider les élus à gérer le risque d’inondation par ruissellement, un phénomène qui touche 175.000 habitants chaque année en France et risque de s’accroître dans les prochaines années du fait de l’augmentation des épisodes de précipitations extrêmes. © Cepri Si …
Déc 16 2021
Gestion durable des eaux pluviales : le plan d’action
Chaque année, entre 20 000 et 30 000 hectares sont grignotés sur la nature et les terres agricoles. Limiter l’artificialisation des sols : c’est l’objectif du “zéro artificialisation nette” (ZAN) d’ici à 2050, fixé par la loi Climat et résilience de juillet 2021. À travers 4 grands axes, déclinés en 24 actions concrètes, le plan …
Déc 09 2021
Leviers d’actions adaptation au changement climatique Programme d’actions du PCAET
Vous trouverez sur ce site une liste de leviers d’actions adaptation au changement climatique, que l’on peut intégrer dans un programme d’actions du PCAET, et organisés selon 11 thématiques : Urbanisme, aménagement et espace publics Gestion de l’eau Bâtiments et habitat Sols Tourisme Agriculture, pêche, aquaculture Risques naturels Infrastructures de transports et mobilité Biodiversité et milieux …
Oct 09 2021
Une agriculture biologique pour nourrir l’Europe en 2050
L’alimentation est devenue l’un des enjeux majeurs du XXIe siècle. Selon une étude menée par des scientifiques du CNRS1, un système agro-alimentaire biologique et durable, respectueux de la biodiversité, pourrait être mis en place en Europe et permettrait une cohabitation équilibrée entre agriculture et environnement. Le scénario envisagé repose sur trois leviers. Le premier impliquerait …
