L’atlas de l’aménagement regroupe les dernières cartes éditées par la DREAL sur les thématiques qui touchent l’aménagement du territoire Son plan est le suivant : Organisation administrative et territoriale Paysages et territoires Démographie Socio — Économie Urbanisme et occupation du sol Habitat et ville durable Infrastructures et fret Mobilité dans les territoires Environnement …
Catégorie : Sol
Juin 18 2021
Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence
Par lettre du 6 janvier 2020, le ministre de l’Agriculture et de l’alimentation et la ministre de la Transition écologique et solidaire ont demandé au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et au Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) de diligenter une mission relative à l’évaluation et …
Juin 16 2021
Rafraîchir les villes
Ce guide du CEREMA propose une approche multicritère et opérationnelle des solutions d’adaptation climatique émergentes ou éprouvées Produit par le bureau d’études TRIBU et le Cerema en réponse à un appel d’offre de l’ADEME, il donne des éléments concrets sur les performances de différentes solutions d’adaptation climatiques. Il contient ainsi 19 fiches résumant les impacts …
Mai 26 2021
Fonds pour le recyclage des friches
Dans le cadre du plan de relance, le Gouvernement déploie un fonds de 300 M€ pour financer des opérations de recyclage des friches et la transformation de foncier déjà artificialisé. La réhabilitation des friches constitue en effet un enjeu majeur d’aménagement durable des territoires afin de maîtriser l’étalement urbain, de limiter la consommation des espaces …
Mai 25 2021
Décret n° 2021-639 du 21 mai 2021 modifiant diverses dispositions du code de l’urbanisme relatives au schéma de cohérence territoriale
Publics concernés : Etat, collectivités territoriales et leurs groupements, entreprises et particuliers. Objet : mise à jour des dispositions réglementaires relatives au contenu des schémas de cohérence territoriale, à leurs effets, et à la procédure d’élaboration, d’évaluation et d’évolution du schéma de cohérence territoriale pour prendre en compte les dispositions issues de l’ordonnance n° 2020-744 …
Mai 17 2021
Comment choisir les arbres et plantes adaptés dans l’espace urbain ?
Plusieurs territoires se tournent vers l’outil Sésame La présence de végétation en ville apporte de nombreux services, mais comment sélectionner les espèces d’arbres et d’arbustes les plus adaptés au climat d’aujourd’hui et de demain, au contexte et au besoin de la collectivité ? Avec la ville de Metz, le Cerema a développé un outil d’aide …
Mar 15 2021
Documents d’urbanisme : une étude souligne la nécessité d’une définition partagée de la “pleine terre”
Une étude de l’Institut Paris Région souligne que les documents d’urbanisme visent de plus en plus à préserver la “pleine terre”, mais que l’absence de définition partagée de la notion complique la donne, entraînant des réponses hétérogènes et lacunaires. Elle plaide en conséquence pour une “définition pragmatique et partagée”, qui figurait d’ailleurs dans l’avant-projet de …
Mar 11 2021
Comment lutter contre l’artificialisation des sols ?
Les dossiers de l’ADEME nous offre un dossier complet sur l’artificialisation des sols et les moyens à notre disposition de lutter contre. Petit rappel : 596 000 ha ont été urbanisés sur les 10 dernières années ! (étalement urbains, développement des transports et des infrastructures). Pour lire le dossier dans son intégralité, c’est ICI
Fév 12 2021
Projet de décret modifiant des dispositions relatives aux sols pollués et à la cessation d’activité des installations classées pour la protection de l’environnement
La présente consultation concerne le projet de décret qui assure notamment l’application de l’article 57 de la loi du 7 décembre 2020, dite loi ASAP, en modifiant les dispositions relatives aux sols pollués et à la cessation d’activité des installations classées pour la protection de l’environnement. Cette consultation publique est réalisée en application de l’article …
Déc 17 2020
Renouvellement de l’éolien : quelles stratégies possibles et envisageables en fin d’exploitation pour les parcs éoliens terrestres ?
L’objectif de la présente étude est d’analyser, dans le cadre de l’application de la réglementation en vigueur, le potentiel associé au renouvellement des parcs éoliens français et les enjeux que cela soulève, des points de vue technico-économique, environnemental et réglementaire. Pour ce faire, l’étude analyse les différentes options possibles lors de la sortie de contrat …
