Catégorie : Evaluation

Pour y voir plus clair : Vrai/Faux sur l’éolien terrestre

Le ministère de la Transition écologique publie un document pour y voir plus clair sur l’éolien terrestre. Vous avez déjà lu ou entendu les affirmations ci-dessous sur l’éolien terrestre ? Ce document à télécharger ci-dessous vous permet de démêler le vrai du faux.  Vrai/Faux sur l’éolien terrestre (PDF – 268.99 Ko) Téléchargez le Vrai/Faux sur …

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Compensations environnementale, forestière et collective agricole : évaluation et mise en cohérence

Par lettre du 6 janvier 2020, le ministre de l’Agriculture et de l’alimentation et la ministre de la Transition écologique et solidaire ont demandé au Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux (CGAAER) et au Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) de diligenter une mission relative à l’évaluation et …

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Chiffres clés du transport – Édition 2021

Le secteur des transports, pilier de l’économie française, représente aussi l’un des enjeux majeurs de la transition écologique. La publication des Chiffres clés du transport (édition 2021), par son organisation et le choix des thèmes abordés, a pour ambition d’informer un public le plus large possible sur le secteur des transports en France : les …

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Eviter, Réduire, Compenser : un guide pour mettre en œuvre l’Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique

Le guide « ’Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique » présente un cadre harmonisant les pratiques de dimensionnement en garantissant le respect des principes réglementaires qui régissent la compensation, en les traduisant en des termes opérationnels dans un mode opératoire structuré par étapes. L’Approche standardisée propose ainsi des outils facilitant la conception des mesures de compensation et permet d’organiser pas …

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Chiffres clés du climat France, Europe et Monde, ÉDITION 2021

Cette nouvelle édition des Chiffres clés du climat paraît dans une fin d’année marquée par le cinquième anniversaire de l’Accord de Paris sur le climat, et alors que le contexte sanitaire exceptionnel lié à la pandémie de Covid-19 conduit à un report d’un an de la 26e Conférence des parties sur les changements climatiques (COP). Cette …

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Bilan annuel des transports en 2019

Ce rapport dresse un panorama des transports en 2019, marquée par plusieurs mouvements sociaux, dont la grève nationale interprofessionnelle contre la réforme des régimes de retraite au mois de décembre. Si cette grève a entraîné une augmentation de l’annulation des trains, l’activité des transports ferroviaires a finalement été peu impactée. Le transport ferré de voyageurs …

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Décret n° 2021-639 du 21 mai 2021 modifiant diverses dispositions du code de l’urbanisme relatives au schéma de cohérence territoriale

Publics concernés : Etat, collectivités territoriales et leurs groupements, entreprises et particuliers. Objet : mise à jour des dispositions réglementaires relatives au contenu des schémas de cohérence territoriale, à leurs effets, et à la procédure d’élaboration, d’évaluation et d’évolution du schéma de cohérence territoriale pour prendre en compte les dispositions issues de l’ordonnance n° 2020-744 …

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Construction de bâtiments neufs : Projets de textes sur les données environnementales

  En signant l’Accord de Paris en 2015, la France a pris un engagement important dans la lutte contre le changement climatique. Cette ambition a été réaffirmée dans la loi énergie-climat qui prévoit d’atteindre la neutralité carbone en 2050 ; l’amélioration des performances énergétiques et environnementales des bâtiments neufs est un levier important pour l’atteinte de …

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RTE : précisions sur les bilans CO2

Depuis 2017, RTE a publié, dans le cadre du Bilan prévisionnel et des études qui lui sont associées, de nombreux éléments sur l’évolution des émissions de gaz à effet de serre (GES) associées à la production d’électricité. Ces études ont montré : que le développement des énergies renouvelables en France avait un effet baissier sur …

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Typologie des centralités françaises

Le centre-ville a été, depuis l’apparition du fait urbain, le cœur de l’activité humaine pendant des milliers d’années. Il a connu de nombreuses périodes d’essor mais aussi de déclin au rythme des grands processus historiques économiques, culturels et sociaux. Depuis les années 70, le centre-ville a semblé entrer dans une période de déclin. Victime de …

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