Un arrêté interministériel, publié le 14 décembre, précise les modalités du contrôle annuel de l’exposition aux poussières alvéolaires. Afin de vérifier le respect des valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP), ce contrôle doit être réalisé par un organisme agréé (arrêté du 9 octobre 1987) et les résultats consignés dans le document unique d’évaluation des risques. Le …
Catégorie : Evaluation
Déc 17 2013
Quels sont les services écologiques rendus par les écosystèmes urbains ?
Le comité français de l’union internationale pour la conservation de la nature (UICN) publie une brochure sur les services écologiques fournis par les écosystèmes urbains français en métropole et en outre-mer. Par écosystèmes urbains, l’UICN entend l’ensemble des zones construites, les réseaux routiers et ferroviaires, et les espaces verts créés par l’Homme. L’intégralité de l’article …
Nov 21 2013
Routes et biodiversité : Picardie Nature récompensée
Ce 19 novembre, l’Institut des routes, des rues et des infrastructures pour la mobilité (Idrrim) a distingué sept projets de préservation de la biodiversité. Picardie Nature a reçu un trophée pour son travail avec des agents de voirie du conseil général de l’Aisne. Cette enquête, visant à mieux évaluer la mortalité des amphibiens sur les …
Oct 22 2013
Colloque Gaié- édition 2013 « Mieux comprendre la compensation écologique : objectifs et méthodes »
L’association Gaié vous invite au colloque Gaié – édition 2013 « Mieux comprendre la compensation écologique : objectifs et méthodes ». A Paris le 12 décembre 2013 Amphi Tisserand-AgroParisTech 16 rue Claude Bernard Paris 5ème Veuillez trouver le programme en pièce jointe. Pré-programme colloque GAIE 2013 via : Association Française des Ingénieurs Ecologues.
Oct 07 2013
Etude de l’influence du scénario Négawatt sur l’emploi
Cette étude analyse l’impact sur l’emploi en France de la mise en œuvre du scénario de transition énergétique construit par l’Association négaWatt (2011). Ce scénario prévoit un développement massif des économies d’énergie (par le biais de mesures de sobriété et d’efficacité énergétiques) et des énergies renouvelables entre 2012 et 2050. L’effet sur l’emploi est comparé au scénario tendanciel qui …
Oct 04 2013
Lignes directrices nationales sur la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur les milieux naturel
La stratégie de la biodiversité de l’Union européenne vise à enrayer la perte de biodiversité et la dégradation des écosystèmes d’ici à 2020 en définissant six objectifs prioritaires. L’un d’eux – préserver et améliorer les écosystèmes et leurs services – mentionne l’évitement de « toute perte nette pour les écosystèmes et leurs services ». L’application des présentes …
Oct 01 2013
Mise en ligne d’un guide national sur la TVB dans les documents d’urbanisme
Ce guide méthodologique s’adresse en particulier aux collectivités chargées d’élaborer ou de réviser leur document d’urbanisme, mais aussi aux acteurs et services les accompagnant dans ces démarches. Il fait état des possibilités offertes par les dispositions actuelles du code de l’urbanisme pour intégrer l’enjeu Trame verte et bleue dans les documents d’urbanisme. Il expose et …
Août 20 2013
ICPE : Circulaire du 9 août 2013 relative à la démarche de prévention et de gestion des risques sanitaires des installations classées soumises à autorisation – Gossement Avocat Paris – Blog Environnement et développement durable
Le Ministère de l’écologie vient de publier la circulaire du 9 août 2013 relative à la démarche de prévention et de gestion des risques sanitaires des installations classées soumises à autorisation. La notice de présentation précise : “Résumé : Depuis 1997, la réglementation impose une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents, sur la …
Juil 19 2013
Modernisation du droit de l’environnement
Ce 17 juillet, le Comité interministériel de modernisation de l’action publique (Cimap) nous informe qu’une feuille de route pour la modernisation du droit de l’environnement sera finalisée en septembre prochain. Objectif affiché : “recenser les chantiers destinés à rendre la protection de l’environnement plus efficace tout en accélérant et en simplifiant les procédures d’instruction”, ce qui …
Juil 17 2013
Colloque national Eviter – réduire – compenser 1er octobre 2013 Normandie
Le 1er octobre 2013 à Caudebec en Caux, le PNR Boucles de la Seine normande organise un colloque national sur “Eviter – réduire – compenser”, avec les Grands Ports du Havre et de Rouen et la Fédération des PNR de France. Programme et lien pour s’inscrire, ci-dessous. Nous souhaitons, à cette occasion, réunir un maximum …
