Déc 20 2012

Colloque national ZNIEFFdu 27 et 28 novembre 2012

Ce trentième anniversaire commémoratif a été une réussite. Il a ainsi largement réaffirmé la place centrale de ce programme national dans la connaissance de la biodiversité.

Vous retrouverez, dans la partie « Vidéos » du site internet du colloque ZNIEFF 2012 (http://spn.mnhn.fr/colloqueznieff2012), l’ensemble des vidéos, des présentations et  des tables-rondes,  associées à leurs Diaporamas.

Toute la documentation produite dans le cadre de cet évènement est aussi disponible dans la partie «Ressources ».

Déc 14 2012

Comprendre l’énergie éolienne, guide à l’usage des particuliers

Énergie éolienne (L')L’énergie éolienne présente de nombreux atouts : c’est une énergie renouvelable non polluante, qui utilise les ressources locales, participant ainsi à l’indépendance énergétique, dont le démantèlement ne présente pas de difficultés majeures.

Cependant, la gestion technique des réseaux qui doivent absorber l’électricité produite, certains impacts environnementaux et l’aménagement du territoire sont des difficultés à connaître.

Ce guide aborde tous les aspects de la production électrique éolienne pour en faire une présentation complète.

Pour voir la version en ligne, c’est ICI.

 

Déc 11 2012

Cahier technique sur la TVB dans les documents d’urbanisme

Le Cahier technique « Comment intégrer la trame verte et bleue dans les documents d’urbanisme » constitue le tome 3 de la collection « Mettre en oeuvre la Trame verte et bleue à l’échelle des territoires » éditée par Espaces Naturels Régionaux. Cette collection est le fruit de la contribution d’ENRx à la commande de la Région Nord-Pas de Calais sur la conception d’outils facilitant la mise en oeuvre concrète de la TVB.

Issu de l’expérience de différents partenaires, ce cahier technique propose en particulier :

  • un panorama régional des différents schémas trame verte et bleue qu’ils soient règlementaires et/ou opérationnels ;
  • des éléments de compréhension relatifs à la portée juridique des différents documents d’urbanisme et de planification, et à l’obligation d’intégration des continuités écologiques imposée par le code de l’urbanisme depuis la loi Grenelle II ;
  • des éléments méthodologiques afin de permettre aux acteurs d’accéder à l’information environnementale nécessaire à la caractérisation des continuités écologiques ;
  • des exemples de dispositions règlementaires, d’orientations, de prescriptions contenues dans les documents d’urbanisme existants sur le territoire

Source : Site Internet de ENRX

Déc 04 2012

ICPE : dernières modifications de procédure, circulaire du 15 novembre (décret du 7 fèvrier 2012)

Quelques avancées dans l’établissement et la procédure des dossiers ICPE :

– un délai raccourci, par la saisine simultanée de l’Autorité Environnementale et du Tribunal Administratif. Le temps que le commissaire enquêteur soit nommé, l’Autorité Environnementale a le temps d’établir son avis, qui sera joint à l’enquête publique,

– seuls les parcs nationaux et l’INAO (pour les appellations d’origine) sont obligatoirement consultés, et leur avis joint au dossier d’enquête (mais leur absence ne doit pas arrêter la procédure…). N.B : les avis porteront « sur la qualité du dossier que sur l’appréciation du projet sur le fond et sur l’ensemble des mesures de protection de l’environnement à imposer« .

– la transmission du dossier par voie électronique est recommandée, enfin… même si les exemplaires « papiers » restent obligatoires pour l’Inspection des IC et l’enquête publique (communes…)

– les CHSCT doivent être informés des décisions préfectorales.

Nov 28 2012

ICPE : modification de la nomenclature

Ce décret soumet au régime de l’enregistrement six secteurs d’activités :

  • le stockage en vrac de céréales, grains, produits alimentaires ou tout produit organique dégageant des poussières inflammables en silos plats (2160) ;
  • la préparation et le conditionnement de vins (2251) ;
  • les installations de broyage, concassage, criblage, etc. (2515) ;
  • les stations de transit de produits minéraux pulvérulents non ensachés ou de déchets non dangereux inertes pulvérulents (2516) ;
  • les stations de transit de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes (2517) ;
  • l’entreposage, dépollution, démontage ou découpage de véhicules terrestres hors d’usage (2712).

Pour les détails et lire le décret, c’est ICI

Nov 28 2012

ICPE rubrique 2515 de la nomenclature (installation de broyage-concassage)

Arrêté du 26 novembre 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de broyage, concassage, criblage, etc., relevant du régime de l’enregistrement au titre de la rubrique n° 2515 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement 

Nouvelles prescriptions techniques relatives à la protection de l’environnement pour l’exploitation des installations de broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, nettoyage, tamisage, mélange de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou de déchets non dangereux inertes.

Pour lire l’arrêté, c’est ICI

Nov 21 2012

Biodiversité et bâti

Un guide technique en ligne pour vous y retrouver par le CAUE Isère et la LPO :

C’est ICI

Nov 15 2012

Des éoliennes normandes ?

A l’occasion de l’ouverture des premiers bureaux Areva au Havre, la société affiche l’objectif de produire une éolienne 100 % française en région Haute-Normandie…

Profitant de la dynamique engagée par l’appel d’offre, la filière se constitue et à moyen terme, permettrait de produire des éoliennes fabriquées en France (majoritairement en Bretagne et Haute-Normandie).

Nov 12 2012

Le profil environnemental régional Picardie

Les services de l’État en région Picardie ont lancé avec leurs partenaires la mise à jour du profil environnemental régional (PER). En 2002, le profil environnemental de la région présentait le diagnostic environnemental établi en 1999 en distinguant 12 enjeux thématiques et 5 enjeux transversaux complémentaires. Il visait à présenter succinctement les enjeux environnementaux en Picardie ainsi que des points de repères concis pour l’action publique et privée en Picardie à l’horizon 2000 et 2010. Depuis, l’état de l’environnement s’est modifié, certains objectifs ont été atteints, mais surtout les objectifs de référence des politiques sur l’environnement ont évolué (directives européennes, lois grenelle de l’environnement…).

Un document Enviroscop :

Le PER Picardie, version complète (format PDF – 22 Mo) 
Les 12 fiches thématiques (format pdf – 4.3 Mo)

Nov 12 2012

L’Observatoire des territoires

L’observatoire des territoires vient de mettre en ligne un nouvel espace de cartographie interactive, fusionnant les deux anciens modules « indicateurs » et « zonages ». Il est dorénavant doté de nouvelles fonctionnalités qui permettent notamment : Lire la suite

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