Le Forum des Marais Atlantiques, en s’appuyant sur les organismes nationaux, régionaux, départementaux et locaux, veut favoriser la mise en place d’outils cartographiques permettant la prise en compte de la spécificité des zones humides via la constitution, avec l’ensemble des acteurs en zones humides, du Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides (RPDZH). La stratégie globale consiste à mettre en œuvre un partage de connaissances objectives articulé autour des données spatiales et, à valoriser les différents territoires et leurs gestionnaires.
Oct 11 2010
Circulaire du 22 septembre 2010 relative ?? la mise en oeuvre du r??gime d’enregistrement
Circulaire du 22 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre du régime d’enregistrement de certaines catégories d’installations classées introduit par l’ordonnance n°2009-663 du 11 juin 2009
Vous trouverez le texte intégral de cette circulaire ici
Oct 08 2010
Guide des bonnes pratiques pour la protection des captages
Publication conjointe du réseau des chambres d’agriculture (APCA) et de la fédération professionnelle des entreprises de l’eau (FP2E), ce guide rassemble les recommandations sur la protection des captages.
Pour en savoir plus :
Oct 08 2010
Garanties financi??res des carri??res : D??cret n?? 2010-1172
Nouveau décret qui impose que les garanties financières doivent couvrir non seulement la remise en état du site mais également la surveillance et l’intervention en cas de défaillance ou de mauvaise exploitation des installations concernées.
Les carrières autorisées ont jusqu’en 2014 pour se mettre en conformité. Mais quelles sont les modalités de calcul ?
Oct 01 2010
Revalorisation pr??vue de l’Ifer sur les ??oliennes
Le projet de loi de finances (PLF) 2011 prévoit de relever le tarif de la composante de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (Ifer) applicable aux éoliennes et aux hydroliennes à 5 euros par kilowatt de puissance installée en remplacement du tarif actuel de 2,913 euros.
Lire la suite
Sep 30 2010
ICPE : qu’est-ce qu’une ?? modification substantielle ?? ?
n arrêté du ministre de l’Ecologie vient préciser de nouveau la notion de « modification substantielle » pour les installations classées. Il permet une mise en conformité de la réglementation française avec le droit communautaire.
Sep 22 2010
Une ??tude du CGDD met en avant la valeur ??conomique des zones humides
En trois décennies, les deux tiers des zones humides ont disparu en métropole. Pour mieux les préserver des activités humaines, le Grenelle de l’environnement a prévu l’acquisition par le Conservatoire du littoral et les agences de l’eau de 20.000 hectares de zones humides d’ici 2015. Lire la suite
Sep 20 2010
Parution du guide m??thodologique pour l’??laboration de la trame verte et bleue
à destination des Régions
Vous pouvez le télécharger en cliquant ici