Cet ouvrage traite des évaluations environnementales des projets d’infrastructures linéaires de transport (ILT) qu’elles soient routières, ferroviaires ou fluviales. Il constitue un guide méthodologique basé sur de bonnes pratiques. Il s’agit d’une mise à jour du guide de 2016 actualisant les références réglementaires et précisant une certain nombre de concepts issus de cette nouvelle réglementation. Concernant la version de 2016, son élaboration s’est appuyée sur une phase de diagnostic et sur les retours d’expérience des différentes directions du ministère de l’écologie, des maîtres d’ouvrages publics, des bureaux d’études et des experts environnementaux.
Il s’adresse à tous les acteurs concernés par l’évaluation environnementale et ce, quelle que soit leur qualité (maître d’ouvrage, maître d’œuvre, prestataire, autorité environnementale, etc.).
Le présent ouvrage sera actualisé de façon régulière pour tenir compte de l’évolution des réglementations et sujets environnementaux.
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Depuis plusieurs décennies, l’approche de l’espace rural reposait sur une définition « en creux » : les territoires ruraux n’étaient pas définis par leurs caractéristiques mais comme non urbains.
La base de données « Topage® » a pour objectif de décrire le réseau hydrographique français « de la manière la plus précise et exacte possible, afin de bénéficier aux politiques publiques où l’eau est un enjeu : connaissance et évaluation environnementale, préservation des milieux, agriculture, risques… », explique l’OFB.
Le gouvernement avait demandé l’ouverture de l’ensemble des données publiques pour 2022. L’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN), l’opérateur de référence en France, va plus vite : ses données publiques seront accessibles à compter du 1er janvier 2021. L’accès de ces données sous licence ouverte Etalab 2.0 sera gratuit et libre pour tous, …
Mise en suspens en raison de la crise sanitaire, 
L’objectif de la présente étude est d’analyser, dans le cadre de l’application de la réglementation en vigueur, le potentiel associé au renouvellement des parcs éoliens français et les enjeux que cela soulève, des points de vue technico-économique, environnemental et réglementaire. Pour ce faire, l’étude analyse les différentes options possibles lors de la sortie de contrat d’achat d’un parc éolien, caractérise les possibilités de gestion pour les parcs français en fonction des conflits d’usage en présence et compare les différents modes de gestion identifiés.
