Le lien vers l’article de notre confr??re Arnaud Gossement
Catégorie : Eolien
Sep 20 2011
le Syndicat des énergies renouvelables envisage un recours contre le décret ICPE (AEDD)
Le lien vers l’article de notre confr??re Arnaud Gossement
Sep 11 2011
Une nouvelle autorisation
C’est officiel, un de “nos” parcs est autoris?? : celui du Ch??ne Courteau (ALSTOM), pour 15 MW L’arr??t?? lire ici
Sep 08 2011
Circulaire du 29 ao??t 2011 pr??cisant les cons??quences du classement ICPE des ??oliennes
Les textes r??glementaires correspondant au nouveau cadre juridique relatif l’??olien terrestre – un d??cret de nomenclature, deux arr??t??s minist??riels sur les prescriptions g??n??rales, ainsi qu’un d??cret propre aux garanties financi??res …
Sep 08 2011
L’??olien citoyen, c’est possible
Pour faire mentir La Fontaine, ce sont les CIGALES qui investissent et pensent leur avenir… Un site simple et bien fait sur le montage d’un projet citoyen de parc ??olien en Bretagne Lien vers le site
Août 27 2011
Eolien et ICPE, les Arrêtés Ministériels
Trois Arr??t??s sont parus fixant les modalit??s d’implantation, de surveillance et de d??mant??lement des installations class??es sous la rubrique 2980 : Arr??t??s du 26 ao??t 2011 relatif aux installations de production d?????lectricit?? utilisa…
Août 25 2011
En corr??laire : d??finition des garanties financi??res n??cessaires ?? la mise en service d’une installation d’??oliennes
Suite la parution du d??cret classant les ??oliennes en ICPE (rubrique 2980), le d??cret n 2011-985 du 23 ao??t 2011 pris pour l’application de l’article L. 553-3 du code de l’environnement d??finit les conditions de constitution et de mobili…
Août 25 2011
Parution du d??cret classant les ??oliennes comme ICPE
Une nouvelle rubrique est cr????e : n 2980 intitul??e “Installation terrestre de production d’??lectricit?? partir de l’??nergie m??canique du vent et regroupant un ou plusieurs a??rog??n??rateurs” Entr??e en vigueur : le texte entre en vigue…
Août 25 2011
Eolien, f??brilit?? de la fili??re
Trois textes doivent prochainement para??tre : 1 le projet de d??cret d’entr??e en nomenclature des ??oliennes ; 2 le projet d’arr??t?? fixant les prescriptions g??n??rales applicables aux ??oliennes ; 3 le projet de d??cret relatif la ta…
Août 22 2011
Le Sch??ma r??gional ??olien terrestre de la Haute-Normandie est publi??
Le sch??ma r??gional ??olien terrestre (SRE) de la Haute-Normandie vient d’??tre adopt?? par l?????tat et la R??gion. La publication de ce sch??ma vaut mise disposition du public compter du 12 juillet 2011. En savoir plus Il identifie 5 zone…
Août 18 2011
SRCAE et ??olien : une circulaire demande aux r??gions d’??tre ambitieuses
Dans l’optique de contribuer l’objectif de 23 % d’??nergies renouvelables d’ici 2020, la ministre ”demande de veiller ce que [les zones favorables] repr??sentent une surface significative dans la r??gion, permettant d’atteindre, de fa??on r…
