Category: guide

Proposition d’indicateurs de suivi de la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 – Ministère du Développement durable

La commission Indicateurs du Conseil national de la transition écologique (CNTE) a été chargée en 2014 de proposer des indicateurs nationaux pour le suivi de la nouvelle stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020. Un tableau de bord des indicateurs essentiels est composé de 22 indicateurs sur les enjeux écologiques majeurs et …

Lire la suite

COP21 : un livret pour les collectivités locales

Alors que la communauté internationale s’efforce de construire le futur régime global de lutte contre le changement climatique, les acteurs territoriaux agissent déjà depuis plusieurs années pour atténuer leurs émissions de gaz à effet de serre et s’adapter aux évolutions du climat. Ce livret a pour objectif de présenter le contexte, les outils et les …

Lire la suite

Note méthodologique sur les préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique 

Cette note s’applique à l’ensemble des plans / schémas / programmes et autres documents de planification soumis à évaluation environnementale stratégique, de façon systématique ou après un examen au cas par cas (article R. 122- 17 du code de l’environnement). Du fait de la grande hétérogénéité des plans/schémas/programmes (nature, périmètre géographique, conditions de mise en …

Lire la suite

Les Atlas de paysages Méthode pour l’identification, la caractérisation et la qualification des paysages

Entrée en vigueur en France en 2006, la Convention européenne du paysage nous a engagés à identifier et qualifier l’ensemble des paysages qui composent notre territoire. Précurseur, et conscient de l’enjeu que cela représentait, notre pays s’était déjà mis à l’ouvrage dans les années 90, en formalisant une méthode pour y parvenir, la « Méthode …

Lire la suite

Doctrine ERC, les pistes pour son renforcement

“Les projets doivent en premier lieu s’attacher à éviter les impacts sur l’environnement, puis, à défaut, à les minimiser et, en dernier lieu en cas de besoin, à compenser les impacts résiduels”. Les études “d’impact” des procédures d’autorisation se doivent d’appliquer ce principe : loi sur l’eau, Natura 2000, espèces protégées… Le groupe de travail du …

Lire la suite

Parution d’un Guide de l’Ademe sur le photovoltaïque à destination des collectivités territoriales

Ce guide, réalisé avec l’appui du Ministère de l’Écologie, d’Amorce, de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et de cabinets d’avocats et de consultants, dévoile comment les collectivités peuvent bénéficier de retombées locales, qu’elles soient économiques, sociales ou environnementales… Pour lire ce guide en ligne, c’est ICI.

Entre compensation et restauration écologiques, des collectivités au milieu du gué

Le 16e Carrefour des gestions locales de l’eau, grand rendez-vous des gestionnaires et collectivités, vient de se terminer à Rennes. Focus sur des travaux dévoilés à cette occasion par le conseil général du Finistère et son réseau expérimental de réhabilitation des zones humides. Lire l’article intégral sur Localtis : Entre compensation et restauration écologiques, des …

Lire la suite

Identifier et lutter contre les espèces exotiques et envahissantes dans les carrières

L’UNPG accompagne ses adhérents dans la lutte contre les espèces invasives en mettant à leur disposition un guide pratique pour identifier et agir contre celles fréquemment observées en carrières. Structuré autour de quatre chapitres précédés d’un contexte général, ce guide explique la notion d’espèce invasive, le mécanisme du phénomène d’invasion et présente les méthodes de …

Lire la suite

Etude d’impact : quelles substances chimiques prendre en compte dans le volet sanitaire ?

Rédigée conjointement par les ministère de l’écologie et de la santé, une note d’information à été adressée le 31 octobre aux services déconcentrés de l’Etat. Cette note est relative aux modalités de sélection des substances chimiques à prendre en compte dans l’évaluation des risques sanitaires (ERS) exigée dans le cadre des études d’impact et vient remplacer une …

Lire la suite

Monétarisation des biens, services et impacts environnementaux en appui à la décision : les nouveautés méthodologiques

Le Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable, au sein du Commissariat général au développement durable, a pour mission de développer et diffuser les méthodes de valorisation économique des politiques, régulations, biens et services environnementaux, sur la biodiversité, les patrimoines naturels et aménités environnementales. C’est à ce titre qu’il a organisé …

Lire la suite

Likez notre page Facebook pour vous tenir informé(e) des dernières parutions du site...

Résultat de recherche d'images pour "logo facebook"

ou retrouvez-nous sur LinkedIn :