Juin 03 2013

Éolien offshore : consortium réduit EDF et WPD Offshore, avec Alstom comme fournisseur

eole3EDF Énergies Nouvelles et l’allemand WPD Offshore vont créer une société commune pour répondre au second appel d’offres gouvernemental pour l’éolien en mer.

EDF Energies Nouvelles EDF EN et WPD Offshore ont annoncé la signature d’un accord de partenariat. Les deux groupes veulent ainsi répondre ensemble au second appel d’offres du gouvernement français pour l’éolien en mer. Ils reforment avec Alstom un consortium réduit par rapport à celui qu’ils ont réuni pour le premier appel d’offres, sans le danois DONG ni la société française Nass & Wind.

EDF EN et WPD Offshore « poursuivent l’alliance actée en 2011 avec Alstom pour la fourniture d’éoliennes Haliade 150 – 6 MW  fabriquées en France, au sein des quatre futures usines Alstom de Saint-Nazaire et de Cherbourg. Les partenaires vont pouvoir amplifier le développement du projet industriel initié lors du premier appel d’offres, se rapprochant ainsi en cas de succès de la taille critique nécessaire pour la pérennité à long terme de la filière industrielle. »

EDF EN, 2.500 MW d’éolien offshore en cours de développement

EDF Energies Nouvelles se revendique « opérateur de référence dans l’éolien offshore avec à son actif plus de 277 MW en construction et près de 2.500 MW en cours de développement ». La filiale d’EDF « apporte son expertise issue de deux projets majeurs: C-Power, un parc éolien en mer de 325 MW en Belgique dont 215 MW sont déjà en service et le projet de Teesside de 62 MW au Royaume-Uni dont la construction est prévue de s’achever en juin 2013″.

WPD Offshore, dont le siège se trouve à Brême en Allemagne, est « l’un des leaders de l’éolien en Europe avec un portefeuille de 18 projets dans 6 pays, dont 8 ayant obtenu l’ensemble des autorisations de construire pour une capacité cumulée de 2.500 MW. Le groupe compte ses premières réalisations en Allemagne, avec notamment Baltic I, le premier parc éolien en mer Baltique d’une puissance de 48 MW. Plus récemment WPD Offshore a lancé la construction du projet de Butendiek en Allemagne, 80 éoliennes en mer du nord pour une capacité de 288 MW.

En France, WPD Offshore développe depuis 2007 de nombreux projets sur les façades Manche et Atlantique, notamment sur la zone au large des îles d’Yeu et de Noirmoutier proposée au second appel d’offres, mais aussi les sites de Fécamp et Courseulles-sur-Mer remportés lors du premier appel d’offres et dont WPD est actionnaire. »

Une société commune où EDF EN sera majoritaire

Pour ce partenariat, les deux groupes vont créer une société commune dont EDF Energies Nouvelles sera l’actionnaire majoritaire. « Ils s’appuieront sur les accords noués avec Alstom pour proposer une éolienne française de 6 MW spécialement conçue pour les parcs éoliens en mer. » L’éolienne offshore Haliade 150 – 6 MW d’Alstom est capable d’alimenter en électricité l’équivalent d’environ 5.000 foyers par unité, indiquent les deux entreprises.

Le deuxième appel d’offres sur des installations éoliennes en mer porte sur deux parcs éoliens marins, au large du Tréport Seine-Maritime et entre les îles d’Yeu et de Noirmoutier Vendée, pour 500 MW et 80 à 100 éoliennes chacun. La date limite de dépôt des offres est fixée au 29 novembre 2013, et l’annonce des lauréats prévue pour début 2014.

via Éolien offshore: consortium réduit EDF et WPD Offshore, avec Alstom comme fournisseur | SmartPlanet.fr.

Mai 30 2013

Assainissement : la révision de l’arrêté de 2007 en consultation

Assainissement : la révision de l'arrêté de 2007 en consultation

Le ministère de l’Ecologie organise jusqu’au 14 juin prochain une consultation publique sur un projet d’arrêté relatif aux systèmes d’assainissement collectif et non collectif.

Vous pouvez répondre au questionnaire ICI

Mai 30 2013

Négatif – positif : la publicité des décisions publiques

Si les documents concernant les décisions publiques sont maintenant disponibles par voie dématérialisée, leur consultation en Préfecture n’est plus immédiate. Il faudra en faire la demande et un rendez-vous vous sera donné pour les consulter, c’est à dire qu’il faudra venir deux fois avec un impact certain sur votre bilan carbone.

Aux termes de la loi du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement, les projets de décision, autres que les décisions individuelles, des autorités de l’Etat et de ses établissements publics ayant une incidence sur l’environnement sont, ainsi que leurs notes de présentation, mis à disposition du public par voie électronique et, sur demande, mis en consultation sur support papier dans les préfectures et les sous-préfectures. Le présent décret fixe les conditions de cette dernière forme de consultation. La demande doit être présentée sur place, dans la préfecture ou l’une des sous-préfectures du ou des départements dont le territoire est compris dans le champ d’application de la décision, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant l’expiration du délai de consultation. Les documents sont mis à disposition du demandeur aux lieu et heure qui lui sont indiqués au moment de sa demande, au plus tard le deuxième jour ouvré suivant celle-ci.

Décret 2013-441 sur LégiFrance

Mai 30 2013

Nouvelle loi « transport »

La loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports a été publiée au Journal officiel ce 29 mai.

Si elle avait fait l’objet d’un recours (Conseil constitutionnel), elle a définitivement adoptée par l’Assemblée nationale le 24 avril.

Ce texte prévoit notamment un mécanisme de répercussion de l’écotaxe poids-lourds sur les clients finaux, qui entrera en vigueur en octobre prochain.

D’autre part, la loi demande d’établir, avant fin 2014, un rapport au Parlement sur les conséquences de l’autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes.

Sur le thème des modes doux, elle demande aussi la création d’aires de stationnement sécurisées pour les vélos dans les gares.

Mai 30 2013

L’autoconsommation est-elle l’avenir du photovoltaïque ?

La baisse des prix d’achat de courant pourrait rendre le modèle économique de l’autoconsommation photovoltaïque plus pertinent. L’ensemble des acteurs de la filière, y compris la ministre de l’Ecologie, Delphine Batho, ou Bruno Léchevin, de l’Ademe, milite pour la mise en place de solutions, voire d’incitations à ce nouveau mode de production-consommation qui n’est pas encore juridiquement bien défini.

La suite sur Bati-actu : L’autoconsommation est-elle l’avenir du photovoltaïque ?

Mai 29 2013

Création du CEREMA

Un nouvel établissement public pour le réseau scientifique et technique à partir du 1er janvier 2014

La loi portant sur les infrastructures et services de transports a été promulguée ce jour permettant ainsi la création du CEREMA (centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement).

Répondant au besoin de disposer d’un appui scientifique et technique renforcé, pour élaborer, mettre en œuvre et évaluer les politiques publiques de l’aménagement et du développement durables, cet établissement public regroupera, à partir du 1er janvier 2014, onze services du ministère de l’Égalité des territoires et du Logement et du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie :

  • les huit Centres d’études techniques de l’équipement (Cete),
  • le Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques (Certu),
  • le Centre d’études techniques, maritimes et fluviales (CETMEF),
  • le Service d’études sur les transports, les routes et leurs aménagements (Setra).

Constituant, aux plans national et territorial, un centre de ressources et d’expertises techniques et scientifiques au bénéfice de la puissance publique, notamment de l’État et des collectivités locales, le CEREMA interviendra pour promouvoir une approche transversale au service de l’égalité des territoires. Celle-ci inclut les enjeux liés à la ville et à la mobilité durable, au logement et à l’habitat, à la lutte contre l’artificialisation des sols, à la mise en capacité des territoires pour leur propre développement, à la prise en compte des risques et opportunités en matière environnementale, énergétique et d’usage des sols.

Il accordera ainsi une importance particulière aux sollicitations des territoires les plus vulnérables et exposés à des cumuls de risques économiques, sociaux, environnementaux et technologiques.

via Création du CEREMA – Ministère du Développement durable.

Mai 28 2013

Colloque : Ingénierie écologique et associations environnementales Entreprises, collectivités, associations : une synergie gagnante

Ecopôle du Forez (Chambéon – Loire – France) Jeudi 14 et Vendredi 15 novembre 2013

Bonjour à toutes et tous,

En 1987, à l’initiative de Raymond FAURE, son président, la FRAPNA Loire achetait les premiers terrains en bord de Loire composés de gravières abandonnées. Les bénévoles intervenaient ensuite pour restaurer ces milieux. Avec l’acceptation des projets ECOPOLE et ECOZONE DU FOREZ par l’Europe, en 1990, ce projet de départ a pris une autre dimension et s’est transformé en un site de près de 400 hectares d’expertise écologique, de restaurations de milieux avec expérimentation d’actions de génie écologique, d’éducation, de suivi d’espèces et d’habitats. Des projets novateurs étaient mis en place par l’équipe de salariés et bénévoles (restauration de gravières, création de frayères, reconnexion de bras morts…).

En juin 1993, ce site était inauguré en présence du Ministre de l’Environnement et ouvert au public (60 000 visiteurs par an et 10 000 scolaires). En juin 2013 ce sera donc les 20 ans de cette réalisation pilote.

Dans ce cadre, les jeudi 14 et vendredi 15 novembre, un colloque est organisé sur la restauration et gestion des milieux par les associations en synergie avec les entreprises et collectivités.

Vous avez réalisé des projets de restauration de milieux dégradés, venez présenter votre expérience. Proposez vos interventions à l’adresse suivante scientifique-loire@frapna.org

Inscrivez vous et proposez vos expériences, vos actions. Vous pouvez aussi faire suivre Cordialement

André ULMER Adjoint au Directeur responsable du Pôle Etudes et gestion FRAPNA Loire Ecopôle du Forez 42110 CHAMBEON tél / fax : 04 77 27 88 39 – scientifique-loire@frapna.org www.ecopoleduforez.fr www.frapna-loire.org

via AFIE : Colloque : Ingénierie écologique et associations environnementales Entreprises, collectivités, associations : une synergie gagnante – Association Française des Ingénieurs Ecologues.

Mai 28 2013

DNTE : Le groupe de travail « mix énergétique » propose quatre trajectoires pour 2050

Le groupe « mix énergétique » propose quatre trajectoires censées permettre d’atteindre les objectifs gouvernementaux. Cependant, certaines font l’impasse sur certains engagements et se limitent à l’énergie pour l’atteinte du Facteur 4.

Ce jeudi 23 mai, le groupe de travail « mix énergétique » a présenté ses conclusions au Conseil national du débat sur la transition énergétique (CNDTE) réuni en plénière. Il ressort de la présentation que deux points ont donné lieu à de fortes oppositions : la part du nucléaire dans la production électrique et la réduction de la consommation énergétique nécessaire à l’atteinte des objectifs fixés, tout particulièrement s’agissant du Facteur 4.

L’article compler sur : DNTE : Le groupe de travail « mix énergétique » propose quatre trajectoires pour 2050.

Mai 24 2013

L’AMF opposée au transfert obligatoire de la compétence PLU au niveau intercommunal

« L’AMF n’est pas opposée au PLUI. Nous disons simplement que cela ne doit pas être automatique, que la collectivité doit pouvoir choisir. Nous disons aussi que même lorsque l’on opte pour un PLUI, il faut que le maire garde quand même un ‘droit de parole’… et la signature du permis de construire. » François Pupponi, rapporteur de la commission Urbanisme de l’Association des maires de France (AMF), a ainsi résumé le 22 mai la position de l’Association vis-à-vis de l’épineux dossier du transfert obligatoire de la compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) aux communautés de communes et d’agglomération qui doit figurer dans le projet de loi « Duflot 2 » attendu d’ici l’été. Pour l’AMF, « le PLU est à la fois l’expression et l’outil d’un projet de territoire, c’est pourquoi la décision d’élaborer un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) doit relever des élus concernés et se faire sur la base du volontariat. Un PLUI ne peut être en effet que la traduction d’un projet politique partagé avec les communes ».

« Sur des territoires très urbanisés, de vraies questions se posent. En Ile-de-France notamment, faire un PLUI sur 200.000 ou 300.000 habitants, c’est irréalisable – d’autant plus qu’on n’arrive pas à faire des intercommunalités pertinentes, a souligné François Pupponi. N’oublions pas, de surcroît, que faire un PLU, c’est long, c’est compliqué… Alors si l’on songe aux collectivités qui arrivent au bout aujourd’hui, au terme de plusieurs années de préparation, faut-il vraiment leur demander de tout recommencer pour passer au PLUI ? » « De même, un PLUI n’a pas forcément de sens en milieu rural, par exemple dans le cas d’une intercommunalité composée d’une ville-centre entourée de communes dont le territoire est presque exclusivement constitué de terres agricoles, a renchéri André Laignel, premier vice-président délégué de l’AMF. Et puis n’oublions pas qu’il existe déjà d’autres outils de planification supracommunaux, notamment le Scot. »

Un groupe de travail commun AMF et Assemblée des communautés de France (ADCF) a déjà élaboré des propositions d’évolution du cadre légal, dans les cas où les communes souhaitent faire un PLUI. Il préconise notamment d’instaurer une majorité qualifiée (deux tiers des votes exprimés du conseil communautaire) pour l’adoption d’une délibération relative à l’approbation du PLUI, d’inscrire dans le code général des collectivités territoriales une obligation de débat une fois par an sur la politique de l’urbanisme au sein du conseil communautaire, de « permettre sous condition de déroger à l’unicité d’un PLU couvrant toute la communauté » ou encore d' »assouplir la dimension intégratrice du PLUI, sans imposer de façon systématique qu’il tienne lieu de PLH et de PDU ».

Anne Lenormand avec Claire Mallet

via L’AMF opposée au transfert obligatoire de la compétence PLU au niveau intercommunal – Localtis.info un service Caisse des Dépôts.

Mai 23 2013

Nitrates : une pollution disparate des nappes d’eau souterraine

Si la teneur en nitrate dans les eaux souterraines s’est globalement stabilisée depuis 2004, au niveau régional de grandes disparités persistent. Le SOeS a dégagé cinq types d’évolution des nappes.

Plus du double de la concentration naturelle : en 2011, la teneur en nitrate dans les nappes d’eau souterraine françaises s’élevait en moyenne à 23 mg/l, selon le service de l’observation et des statistiques (SOeS) du ministère en charge de l’écologie.

Cette pollution pèse aujourd’hui sur la facture d’eau potable. Le surcoût lié à la pollution des pesticides et nitrates représente un montant 640 à 1.140 millions d’euros par an pour tous les usagers du service d’eau et d’assainissement, selon le Conseil économique, social et environnemental (Cese). En France, 41 % des captages d’eau potable sont abandonnés en raison de leur qualité. Et les nitrates sont les premiers responsables devant la bactériologie et les pesticides.

A partir des données de surveillance de la qualité des nappes métropolitaines de 1996 à 2011, le SoeS a estimé l’évolution de cette pollution. Des tendances n’ont pu être dégagées que pour 86% des nappes. L’insuffisance des mesures n’a en effet pas permis de calculer la situation de l’ensemble des nappes. D’un point de vue global, de 1996 à 2004, le pourcentage des nappes qui présentent un niveau de concentration naturel (10mg/l) a chuté de 62% à 50%.

Le pourcentage des points dont la teneur en nitrate est supérieur à 40mg/l a lui grimpé de 7 à 10%. Cette progression n’est pas anodine. La concentration maximale admissible pour l’eau potable a été fixée à 50mg/l. C’est également le seuil à ne pas dépasser pour un bon état des eaux souterraines. « La situation se stabilise à partir de 2004 », modère le SOeS dans son analyse.

En 2011, 58% des nappes présentent des concentrations inférieures à 25mg/l et 11% plus de 40mg/l. 27% affichent des niveaux entre 25 et 40mg/l.

5 profils d’évolutions des nappes

De ces observations, le SOeS a identifié cinq types de tendance d’évolution des nappes. Tout d’abord, les eaux dont la situation est très défavorable : leurs teneurs en nitrates sont supérieures à 50mg/l et continuent de progresser d’environ 0,25mg/l/an. C’est le cas d’une nappe du Nord-Pas-de-Calais, de la nappe de la Beauce (Centre) et des nappes qui bordent le sud du massif armoricain. Elles représentent 4% des eaux souterraines. Dans une moindre mesure, des nappes du Calvados et dans le Sancerrois ont le même rythme d’augmentation alors que leurs concentrations est déjà supérieure à 40mg/l.

8% des nappes (au Nord de la Bretagne et dans le Bassin parisien, et dans le Bassin Artois Picardie, en région Centre et en Poitou-Charentes) auraient une situation préoccupante, selon le SOeS. Leurs concentrations s’avèrent élevées, mais restent stables.

Une petite proportion des nappes (2%) connaît une amélioration. Toutefois si les teneurs en nitrates régressent de 0,25 à 0,5mg/l/an, elles demeurent importantes. Ainsi les nappes du nord du Finistère affichent des concentrations supérieures à 50mg/l ou supérieures à 40mg/l dans le Poitou.

Pour de nombreuses nappes de la moitié nord, dans le sud-ouest et de quelques aquifères en Rhône-Alpes, l’évolution reste incertaine. Elles représentent 21% des nappes totales.

Enfin, pour 51% des nappes (Alpes, Pyrénées, Massif central), la situation s’avère favorable : des teneurs faibles ou moyennes qui s’améliorent.

Un surplus azoté de 5 à 145kg/ha de surface agricole utile

Les principaux responsables de cette pollution ? Les apports d’azote d’origine agricole (épandages d’engrais azotés ou des déjections d’élevages). Les surplus azotés s’élevaient de 5 à 145 kg/ha de surface agricole utile en 2010.

L’industrie, les transports, les rejets domestiques et urbains et l’amendement des jardins participent également à cette contamination.

Ces activités peuvent également rejeter des oxydes d’azote et de l’ammoniac dans l’air. Infiltrés ces dépôts atmosphériques se transforment en partie en nitrates. Les surplus azotés issus de retombées sèches et humides représentaient 10% des engrais de synthèse épandus en 2010 (581.000 tonnes).

Les nitrates en excès sur les sols sont principalement entraînés en profondeur par les pluies hivernales. En fonction de la nature du sous-sol, il met en moyenne 10 à 20 ans pour atteindre une nappe à 20 m de profondeur. « Dans les formations géologiques fortement fissurées, les pluies atteignent la nappe en quelques heures à quelques mois, alors que dans les formations moins perméables, il leur faudra plusieurs dizaines voire centaines d’années », précise le SoeS.

Dorothée Laperche

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via Nitrates : une pollution disparate des nappes d’eau souterraine.

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