Le ministère de l’Ecologie organise jusqu’au 14 juin prochain une consultation publique sur un projet d’arrêté relatif aux systèmes d’assainissement collectif et non collectif.
Vous pouvez répondre au questionnaire ICI
Mai 30 2013
Négatif – positif : la publicité des décisions publiques
Si les documents concernant les décisions publiques sont maintenant disponibles par voie dématérialisée, leur consultation en Préfecture n’est plus immédiate. Il faudra en faire la demande et un rendez-vous vous sera donné pour les consulter, c’est à dire qu’il faudra venir deux fois avec un impact certain sur votre bilan carbone.
Aux termes de la loi du 27 décembre 2012 relative à la mise en œuvre du principe de participation du public défini à l’article 7 de la Charte de l’environnement, les projets de décision, autres que les décisions individuelles, des autorités de l’Etat et de ses établissements publics ayant une incidence sur l’environnement sont, ainsi que leurs notes de présentation, mis à disposition du public par voie électronique et, sur demande, mis en consultation sur support papier dans les préfectures et les sous-préfectures. Le présent décret fixe les conditions de cette dernière forme de consultation. La demande doit être présentée sur place, dans la préfecture ou l’une des sous-préfectures du ou des départements dont le territoire est compris dans le champ d’application de la décision, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant l’expiration du délai de consultation. Les documents sont mis à disposition du demandeur aux lieu et heure qui lui sont indiqués au moment de sa demande, au plus tard le deuxième jour ouvré suivant celle-ci.
Mai 30 2013
Nouvelle loi « transport »
La loi portant diverses dispositions en matière d’infrastructures et de services de transports a été publiée au Journal officiel ce 29 mai.
Si elle avait fait l’objet d’un recours (Conseil constitutionnel), elle a définitivement adoptée par l’Assemblée nationale le 24 avril.
Ce texte prévoit notamment un mécanisme de répercussion de l’écotaxe poids-lourds sur les clients finaux, qui entrera en vigueur en octobre prochain.
D’autre part, la loi demande d’établir, avant fin 2014, un rapport au Parlement sur les conséquences de l’autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes.
Sur le thème des modes doux, elle demande aussi la création d’aires de stationnement sécurisées pour les vélos dans les gares.
Mai 30 2013
L’autoconsommation est-elle l’avenir du photovoltaïque ?
La baisse des prix d’achat de courant pourrait rendre le modèle économique de l’autoconsommation photovoltaïque plus pertinent. L’ensemble des acteurs de la filière, y compris la ministre de l’Ecologie, Delphine Batho, ou Bruno Léchevin, de l’Ademe, milite pour la mise en place de solutions, voire d’incitations à ce nouveau mode de production-consommation qui n’est pas encore juridiquement bien défini.
La suite sur Bati-actu : L’autoconsommation est-elle l’avenir du photovoltaïque ?
Mai 29 2013
Création du CEREMA
Un nouvel établissement public pour le réseau scientifique et technique à partir du 1er janvier 2014
La loi portant sur les infrastructures et services de transports a été promulguée ce jour permettant ainsi la création du CEREMA (centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement).
Répondant au besoin de disposer d’un appui scientifique et technique renforcé, pour élaborer, mettre en œuvre et évaluer les politiques publiques de l’aménagement et du développement durables, cet établissement public regroupera, à partir du 1er janvier 2014, onze services du ministère de l’Égalité des territoires et du Logement et du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie :
- les huit Centres d’études techniques de l’équipement (Cete),
- le Centre d’études sur les réseaux, les transports, l’urbanisme et les constructions publiques (Certu),
- le Centre d’études techniques, maritimes et fluviales (CETMEF),
- le Service d’études sur les transports, les routes et leurs aménagements (Setra).
Constituant, aux plans national et territorial, un centre de ressources et d’expertises techniques et scientifiques au bénéfice de la puissance publique, notamment de l’État et des collectivités locales, le CEREMA interviendra pour promouvoir une approche transversale au service de l’égalité des territoires. Celle-ci inclut les enjeux liés à la ville et à la mobilité durable, au logement et à l’habitat, à la lutte contre l’artificialisation des sols, à la mise en capacité des territoires pour leur propre développement, à la prise en compte des risques et opportunités en matière environnementale, énergétique et d’usage des sols.
Il accordera ainsi une importance particulière aux sollicitations des territoires les plus vulnérables et exposés à des cumuls de risques économiques, sociaux, environnementaux et technologiques.
via Création du CEREMA – Ministère du Développement durable.
Mai 28 2013
Colloque : Ingénierie écologique et associations environnementales Entreprises, collectivités, associations : une synergie gagnante
Ecopôle du Forez (Chambéon – Loire – France) Jeudi 14 et Vendredi 15 novembre 2013
Bonjour à toutes et tous,
En 1987, à l’initiative de Raymond FAURE, son président, la FRAPNA Loire achetait les premiers terrains en bord de Loire composés de gravières abandonnées. Les bénévoles intervenaient ensuite pour restaurer ces milieux. Avec l’acceptation des projets ECOPOLE et ECOZONE DU FOREZ par l’Europe, en 1990, ce projet de départ a pris une autre dimension et s’est transformé en un site de près de 400 hectares d’expertise écologique, de restaurations de milieux avec expérimentation d’actions de génie écologique, d’éducation, de suivi d’espèces et d’habitats. Des projets novateurs étaient mis en place par l’équipe de salariés et bénévoles (restauration de gravières, création de frayères, reconnexion de bras morts…).
En juin 1993, ce site était inauguré en présence du Ministre de l’Environnement et ouvert au public (60 000 visiteurs par an et 10 000 scolaires). En juin 2013 ce sera donc les 20 ans de cette réalisation pilote.
Dans ce cadre, les jeudi 14 et vendredi 15 novembre, un colloque est organisé sur la restauration et gestion des milieux par les associations en synergie avec les entreprises et collectivités.
Vous avez réalisé des projets de restauration de milieux dégradés, venez présenter votre expérience. Proposez vos interventions à l’adresse suivante scientifique-loire@frapna.org
Inscrivez vous et proposez vos expériences, vos actions. Vous pouvez aussi faire suivre Cordialement
André ULMER Adjoint au Directeur responsable du Pôle Etudes et gestion FRAPNA Loire Ecopôle du Forez 42110 CHAMBEON tél / fax : 04 77 27 88 39 – scientifique-loire@frapna.org www.ecopoleduforez.fr www.frapna-loire.org
Mai 28 2013
DNTE : Le groupe de travail « mix énergétique » propose quatre trajectoires pour 2050
Le groupe « mix énergétique » propose quatre trajectoires censées permettre d’atteindre les objectifs gouvernementaux. Cependant, certaines font l’impasse sur certains engagements et se limitent à l’énergie pour l’atteinte du Facteur 4.
Ce jeudi 23 mai, le groupe de travail « mix énergétique » a présenté ses conclusions au Conseil national du débat sur la transition énergétique (CNDTE) réuni en plénière. Il ressort de la présentation que deux points ont donné lieu à de fortes oppositions : la part du nucléaire dans la production électrique et la réduction de la consommation énergétique nécessaire à l’atteinte des objectifs fixés, tout particulièrement s’agissant du Facteur 4.
L’article compler sur : DNTE : Le groupe de travail « mix énergétique » propose quatre trajectoires pour 2050.
Mai 24 2013
L’AMF opposée au transfert obligatoire de la compétence PLU au niveau intercommunal
« L’AMF n’est pas opposée au PLUI. Nous disons simplement que cela ne doit pas être automatique, que la collectivité doit pouvoir choisir. Nous disons aussi que même lorsque l’on opte pour un PLUI, il faut que le maire garde quand même un ‘droit de parole’… et la signature du permis de construire. » François Pupponi, rapporteur de la commission Urbanisme de l’Association des maires de France (AMF), a ainsi résumé le 22 mai la position de l’Association vis-à-vis de l’épineux dossier du transfert obligatoire de la compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU) aux communautés de communes et d’agglomération qui doit figurer dans le projet de loi « Duflot 2 » attendu d’ici l’été. Pour l’AMF, « le PLU est à la fois l’expression et l’outil d’un projet de territoire, c’est pourquoi la décision d’élaborer un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) doit relever des élus concernés et se faire sur la base du volontariat. Un PLUI ne peut être en effet que la traduction d’un projet politique partagé avec les communes ».
« Sur des territoires très urbanisés, de vraies questions se posent. En Ile-de-France notamment, faire un PLUI sur 200.000 ou 300.000 habitants, c’est irréalisable – d’autant plus qu’on n’arrive pas à faire des intercommunalités pertinentes, a souligné François Pupponi. N’oublions pas, de surcroît, que faire un PLU, c’est long, c’est compliqué… Alors si l’on songe aux collectivités qui arrivent au bout aujourd’hui, au terme de plusieurs années de préparation, faut-il vraiment leur demander de tout recommencer pour passer au PLUI ? » « De même, un PLUI n’a pas forcément de sens en milieu rural, par exemple dans le cas d’une intercommunalité composée d’une ville-centre entourée de communes dont le territoire est presque exclusivement constitué de terres agricoles, a renchéri André Laignel, premier vice-président délégué de l’AMF. Et puis n’oublions pas qu’il existe déjà d’autres outils de planification supracommunaux, notamment le Scot. »
Un groupe de travail commun AMF et Assemblée des communautés de France (ADCF) a déjà élaboré des propositions d’évolution du cadre légal, dans les cas où les communes souhaitent faire un PLUI. Il préconise notamment d’instaurer une majorité qualifiée (deux tiers des votes exprimés du conseil communautaire) pour l’adoption d’une délibération relative à l’approbation du PLUI, d’inscrire dans le code général des collectivités territoriales une obligation de débat une fois par an sur la politique de l’urbanisme au sein du conseil communautaire, de « permettre sous condition de déroger à l’unicité d’un PLU couvrant toute la communauté » ou encore d' »assouplir la dimension intégratrice du PLUI, sans imposer de façon systématique qu’il tienne lieu de PLH et de PDU ».
Anne Lenormand avec Claire Mallet
Mai 23 2013
Nitrates : une pollution disparate des nappes d’eau souterraine
Si la teneur en nitrate dans les eaux souterraines s’est globalement stabilisée depuis 2004, au niveau régional de grandes disparités persistent. Le SOeS a dégagé cinq types d’évolution des nappes.
Plus du double de la concentration naturelle : en 2011, la teneur en nitrate dans les nappes d’eau souterraine françaises s’élevait en moyenne à 23 mg/l, selon le service de l’observation et des statistiques (SOeS) du ministère en charge de l’écologie.
Cette pollution pèse aujourd’hui sur la facture d’eau potable. Le surcoût lié à la pollution des pesticides et nitrates représente un montant 640 à 1.140 millions d’euros par an pour tous les usagers du service d’eau et d’assainissement, selon le Conseil économique, social et environnemental (Cese). En France, 41 % des captages d’eau potable sont abandonnés en raison de leur qualité. Et les nitrates sont les premiers responsables devant la bactériologie et les pesticides.
A partir des données de surveillance de la qualité des nappes métropolitaines de 1996 à 2011, le SoeS a estimé l’évolution de cette pollution. Des tendances n’ont pu être dégagées que pour 86% des nappes. L’insuffisance des mesures n’a en effet pas permis de calculer la situation de l’ensemble des nappes. D’un point de vue global, de 1996 à 2004, le pourcentage des nappes qui présentent un niveau de concentration naturel (10mg/l) a chuté de 62% à 50%.
Le pourcentage des points dont la teneur en nitrate est supérieur à 40mg/l a lui grimpé de 7 à 10%. Cette progression n’est pas anodine. La concentration maximale admissible pour l’eau potable a été fixée à 50mg/l. C’est également le seuil à ne pas dépasser pour un bon état des eaux souterraines. « La situation se stabilise à partir de 2004 », modère le SOeS dans son analyse.
En 2011, 58% des nappes présentent des concentrations inférieures à 25mg/l et 11% plus de 40mg/l. 27% affichent des niveaux entre 25 et 40mg/l.
5 profils d’évolutions des nappes
De ces observations, le SOeS a identifié cinq types de tendance d’évolution des nappes. Tout d’abord, les eaux dont la situation est très défavorable : leurs teneurs en nitrates sont supérieures à 50mg/l et continuent de progresser d’environ 0,25mg/l/an. C’est le cas d’une nappe du Nord-Pas-de-Calais, de la nappe de la Beauce (Centre) et des nappes qui bordent le sud du massif armoricain. Elles représentent 4% des eaux souterraines. Dans une moindre mesure, des nappes du Calvados et dans le Sancerrois ont le même rythme d’augmentation alors que leurs concentrations est déjà supérieure à 40mg/l.
8% des nappes (au Nord de la Bretagne et dans le Bassin parisien, et dans le Bassin Artois Picardie, en région Centre et en Poitou-Charentes) auraient une situation préoccupante, selon le SOeS. Leurs concentrations s’avèrent élevées, mais restent stables.
Une petite proportion des nappes (2%) connaît une amélioration. Toutefois si les teneurs en nitrates régressent de 0,25 à 0,5mg/l/an, elles demeurent importantes. Ainsi les nappes du nord du Finistère affichent des concentrations supérieures à 50mg/l ou supérieures à 40mg/l dans le Poitou.
Pour de nombreuses nappes de la moitié nord, dans le sud-ouest et de quelques aquifères en Rhône-Alpes, l’évolution reste incertaine. Elles représentent 21% des nappes totales.
Enfin, pour 51% des nappes (Alpes, Pyrénées, Massif central), la situation s’avère favorable : des teneurs faibles ou moyennes qui s’améliorent.
Un surplus azoté de 5 à 145kg/ha de surface agricole utile
Les principaux responsables de cette pollution ? Les apports d’azote d’origine agricole (épandages d’engrais azotés ou des déjections d’élevages). Les surplus azotés s’élevaient de 5 à 145 kg/ha de surface agricole utile en 2010.
L’industrie, les transports, les rejets domestiques et urbains et l’amendement des jardins participent également à cette contamination.
Ces activités peuvent également rejeter des oxydes d’azote et de l’ammoniac dans l’air. Infiltrés ces dépôts atmosphériques se transforment en partie en nitrates. Les surplus azotés issus de retombées sèches et humides représentaient 10% des engrais de synthèse épandus en 2010 (581.000 tonnes).
Les nitrates en excès sur les sols sont principalement entraînés en profondeur par les pluies hivernales. En fonction de la nature du sous-sol, il met en moyenne 10 à 20 ans pour atteindre une nappe à 20 m de profondeur. « Dans les formations géologiques fortement fissurées, les pluies atteignent la nappe en quelques heures à quelques mois, alors que dans les formations moins perméables, il leur faudra plusieurs dizaines voire centaines d’années », précise le SoeS.
Dorothée Laperche
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Mai 22 2013
Débat sur la transition énergétique : les régions mobilisées pour une journée citoyenne inédite
Le débat national sur la transition énergétique va franchir une nouvelle étape le 25 mai avec l’opération « journée citoyenne » organisée en partenariat avec les régions. En complément des nombreux débats sur le sujet organisés à l’initiative des collectivités territoriales et des recommandations du Comité citoyen installé au niveau national, cette initiative vise à aller « chercher la parole de ceux non impliqués directement dans le débat », a souligné Delphine Batho, en présentant la journée. « C’est une première. Jamais un tel exercice de démocratie participative n’a été organisé simultanément à cette échelle en France », a insisté la ministre de l’Ecologie. Entre 1.000 et 1.500 personnes au total vont ainsi débattre en même temps des enjeux de la transition énergétique dans les 14 régions – dont trois en outre-mer – participant directement à l’opération.
La méthode utilisée est celle du protocole des World Wide Views promu par le Danish Board of Technology, l’équivalent danois de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST). Mis en oeuvre lors du sommet de Copenhague sur le climat en 2009 et de la Convention sur la diversité biologique des Nations Unies en 2012, ce dispositif permet de rechercher des « points de vue éclairés » sur un sujet et non une simple photographie « sur le vif » de l’opinion comme dans un sondage. Concrètement, dans chaque territoire, un panel de 100 à 150 citoyens a été constitué par les instituts de sondages mandatés par les conseils régionaux. Le recrutement des participants répond à un cahier des charges unique comptant sept critères dont certains ont trait particulièrement à l’énergie (type d’habitat, mobilité…). L’objectif est ainsi de pouvoir faire discuter des personnes dont l' »expérience énergétique » diffère selon l’âge – certains auront connu les chocs pétroliers et la « chasse au gaspi » qui a suivi – le lieu d’habitation et la façon de consommer. Dans les 14 régions, la journée du 25 mai se déroulera donc selon le même protocole, autour de 4 séquences thématiques d’une heure chacune construites de manière identique – les personnes s’installent autour de tables, par 8 ou 10 puis regardent une courte vidéo de 5 minutes pour s’approprier les sujets de la séquence avant d’échanger entre elles pendant 40 minutes et de répondre individuellement à une même série de questions. Préalablement à cette journée, tous les participants ont reçu un document comprenant 4 livrets d’information sur les thèmes débattus le 25 mai – Pourquoi s’engager dans la transition énergétique aujourd’hui ? Comment agir sur la consommation des énergies ? Quel chemin prendre pour la transition énergétique ? Comment pouvons-nous concrètement mettre en œuvre la transition énergétique ?
La centralisation des résultats sera réalisée au fur et à mesure de la Journée et les principaux enseignements seront disponibles le soir même au niveau national et dans chaque région engagée. Ils seront aussi accessibles sur le site du débat national sur la transition énergétique et présentés en même temps que les résultats du Comité citoyen et des autres contributions postées sur le site internet au Conseil national du débat qui se réunira le 20 juin prochain. En complément de la Journée citoyenne, plusieurs régions organisent ce même 25 mai des initiatives en direction des citoyens qui feront partie intégrante des synthèses régionales présentées au Conseil national. En Poitou-Charentes, près de 100 personnes sont attendues au lycée Kyoto de Poitiers pour une Journée citoyenne autour de la transition énergétique. La région Lorraine organise un débat à l’attention des citoyens volontaires à l’hôtel de région à Metz. En Bretagne,une réunion des 21 conseils de développement des Pays bretons, qui représentent la société civile locale, est prévue. En Bourgogne, une conférence citoyenne se tiendra en matinée à Cluny, dans le cadre de la 2e édition du festival national de la transition et France 3 Bourgogne accompagne les temps forts du débat avec une dizaine de programmes courts mettant en scène des citoyens « ordinaires » et des pionniers de la transition énergétique. A l’Universtié Picardie-Jules Verne, à Amiens, un grand débat public sur l’énergie se déroulera aussi ce même 25 mai tandis qu’à Mayotte, une demi-journée citoyenne se déroulera sur le parvis du comité de tourisme à Mamoudzou, autour d’un panel d’une cinquantaine de personnes.
Anne Lenormand
