Jan 28 2022

Le Baromètre des énergies renouvelables électriques en France

Observ’ER présente la onzième édition du Baromètre des filières renouvelables électriques en France. L’ambition de ce travail est de réunir en un seul outil un ensemble d’indicateurs énergétiques, socioéconomiques et industriels qui, regroupés et analysés, présentent une photographie hexagonale détaillée de toutes les technologies.

Vous y retrouverez les énergies renouvelables électriques les plus développées, comme le photovoltaïque, l’éolien, l’hydraulique, la biomasse solide, le biogaz et l’incinération de déchets, mais également les secteurs en devenir comme la géothermie ou les énergies marines. Chaque filière traitée est présentée sous la forme d’une fiche synthétique.

Pour télécharger le rapport, cliquez sur sa couverture ou allez directement sur le site ObservER pour avoir cette dernière mouture et les précédentes

Jan 26 2022

Déclaration loi sur l’eau : vers une dématérialisation de la procédure en juillet 2022

Dans le sillage du plan « Action publique 2022 », le ministère de la Transition écologique soumet à consultation publique  jusqu’au 11 février prochain, un projet de décret introduisant – à l’article R. 214-32 du code de l’environnement – la possibilité d’un dépôt par voie dématérialisée des déclarations des installations, ouvrages, travaux et activités (Iota) caractérisés par leur impact sur l’eau. Pour rappel, ceux-ci sont soumis à l’un des deux régimes suivants : l’autorisation environnementale pour ceux susceptibles de présenter des dangers pour la santé et la sécurité publique, de nuire au libre écoulement des eaux, de réduire la ressource en eau, d’accroître notablement le risque d’inondation, de porter gravement atteinte à la qualité ou à la diversité du milieu aquatique ; la déclaration pour les autres Iota qui ne présentent pas ces dangers mais doivent tout de même respecter des prescriptions générales. Le pas de la dématérialisation a d’ores et déjà été franchi en décembre 2020 pour les demandes d’autorisation environnementale. L’objectif est désormais de déployer le dispositif pour la mi-2022 concernant le dépôt et l’instruction des déclarations. Une téléprocédure de « déclaration Iota » sera donc bientôt disponible sur le portail service-public.fr, sur lequel est d’ailleurs déjà hébergée la téléprocédure d’autorisation environnementale.
Sa mise en place conduit parallèlement à réexaminer certains aspects de la déclaration Iota, « afin d’apporter quelques précisions », souligne le ministère,  notamment sur le préfet compétent pour un projet sur plusieurs départements, les éléments constitutifs du dossier, le format (papier ou électronique) pour une déclaration contenant des données sensibles, la gestion des demandes de modification des prescriptions applicables à l’opération ainsi que la caducité de la déclaration. On notera également l’ajout d’éléments de dossier relatifs à la maîtrise foncière, par parallélisme avec les autorisations Iota (document justifiant que le déclarant est le propriétaire du terrain ou qu’il a le droit de réaliser son projet).
Autre clarification, l’étude d’impact peut être jointe au dossier, si elle contient les informations demandées, mais il ne s’agit plus d’une obligation. C’est de la responsabilité du maître d’ouvrage de déposer, le cas échéant, une autorisation supplétive lorsqu’un projet soumis à évaluation environnementale n’est soumis qu’à une déclaration Iota. Enfin, de nouvelles possibilités d’échanges tout au long de la procédure sont également induites par la réforme. Il est en particulier proposé de passer par voie électronique les échanges avec la mairie « sauf demande explicite contraire de la mairie ».

L’article original sur le site de la Banque des territoires

Jan 25 2022

Gestion des inondations par ruissellement : un nouveau guide destiné aux élus

Le Centre européen de prévention du risque d’inondation (Cepri) vient de publier un nouveau guide pour aider les élus à gérer le risque d’inondation par ruissellement, un phénomène qui touche 175.000 habitants chaque année en France et risque de s’accroître dans les prochaines années du fait de l’augmentation des épisodes de précipitations extrêmes.

inondations par ruissellement
© Cepri

Si le terme d’inondation – premier risque naturel en France – reste souvent associé à un débordement de cours d’eau ou à une submersion marine, de nombreux territoires, qu’ils soient ruraux ou urbains, sont également fortement exposés au risque d’inondations par ruissellement, notamment lors de précipitations intenses. Même loin de tout débordement direct de cours d’eau, ces inondations, qui peuvent parfois faire des victimes, provoquent, elles aussi, des dommages très importants et dégradent l’environnement. On estime qu’environ 175.000 habitants seraient affectés en moyenne chaque année par des inondations par ruissellement, tandis que 1,2 million de bâtiments résidentiels de plain-pied seraient exposés à ce risque. Avec les évolutions liées au changement climatique, notamment l’augmentation des épisodes de précipitations extrêmes, ce type d’inondations pourrait encore s’accentuer dans les prochaines années.

Risque difficile à anticiper

Dans la continuité d’une nouvelle gamme de guides lancée en 2020 avec l’ouvrage « Gestion d’une crise inondation : suivez le guide ! », le Centre européen de prévention du risque d’inondation (Cepri) propose donc une nouvelle publication consacrée à la gestion des inondations par ruissellement à destination des élus locaux. Objectif :  les aider à faire face à ces phénomènes et à mieux élaborer leurs projets d’aménagement.
« Le phénomène est complexe à anticiper et à gérer, du fait de fortes précipitations souvent très localisées, mais aussi des modifications parfois rapides du territoire, notamment de l’augmentation de l’imperméabilisation des sols », souligne en effet le Cepri. Celui-ci rappelle que des événements récents ont mis en évidence le fait que les communes ont encore du mal à anticiper ce risque qui a longtemps souffert d’un manque d’investissements dans la connaissance, et de difficultés organisationnelles, sa gestion se situant à la croisée de plusieurs compétences assurées par les collectivités territoriales – assainissement, gestion des eaux pluviales urbaines, gestion des inondations.

Approche globale nécessaire

Pour assister les décideurs dans la mise en œuvre de mesures efficaces de gestion du risque d’inondation par ruissellement, le guide apporte des repères permettant de mieux comprendre cet aléa et ses conséquences potentielles, de distinguer les missions et compétences qui y sont liées, et d’identifier des moyens d’action à la disposition des responsables locaux. Il défend une approche globale, à la croisée de différentes missions et compétences des collectivités territoriales, depuis l’aménagement du territoire, en passant par la gestion des eaux de pluie, des inondations, et jusqu’à la gestion de crise, qui nécessite un travail partenarial large entre les différents services et structures concernées. « Si cette approche transversale nécessite généralement de lever des difficultés organisationnelles, elle permet d’articuler efficacement les différentes missions et leurs modes de financement respectifs (budget général, budget annexe assainissement, subventions) », estime aussi le Cepri.

Rôle des documents de planification

« Plus largement, c’est l’adaptation des territoires qui se révèle indispensable pour résoudre la problématique des ruissellements, que cette adaptation se fasse afin de réduire le phénomène à la source (en favorisant l’infiltration), ou pour aider le territoire à faire face aux conséquences de ce risque (réduction de la vulnérabilité du territoire et organisation d’une gestion de crise adaptée) », poursuit-il. Pour tenir compte de la problématique des ruissellements dans la gestion des territoires, il juge donc « urgent » de l’intégrer dans les documents de planification – plans locaux d’urbanisme (PLU) et schémas de cohérence territoriale (Scot), estimant que l’objectif « zéro artificialisation nette » fixé à l’horizon 2050 par la loi Climat et résilience d’août 2021 « constitue un levier de sensibilisation et d’incitation à une meilleure prise en compte des risques d’inondations par ruissellement dans les territoires ».

L’article original sur le site de la Banque des Territoires

Jan 24 2022

L’UE consulte le public pour lever les obstacles aux énergies renouvelables

La Commission européenne lance, jusqu’au 12 avril 2022, deux consultations publiques pour lever les obstacles au développement de projets d’énergies renouvelables dans l’Union européenne.

La première consultation s’inscrit dans le cadre du projet de stratégie de la Commission sur l’énergie solaire, qui sera publié au second trimestre 2022. Cette stratégie vise à aider à « libérer le potentiel de l’énergie solaire » afin de contribuer aux objectifs climatiques et énergétiques du Pacte vert de l’Europe. En 2020, l’énergie solaire renouvelable a couvert 5 % du mix électrique de l’UE, pour 3 % en 2015. L’objectif est de tripler les capacités solaires pour passer de 120 GW, en 2020, à 420 GW, en 2030. La stratégie examinera « les défis posés » au déploiement et à la production d’énergie solaire dans des domaines tels que les procédures d’appel d’offres, les régimes de soutien financier, les permis, le raccordement au réseau ou les garanties d’origine. « Elle analysera les défis spécifiques à toutes les formes de déploiement, tant de l’énergie photovoltaïque que de l’énergie thermique, des installations résidentielles aux installations à l’échelle des services publics, y compris les modalités innovantes, telles que l’énergie photovoltaïque intégrée aux bâtiments », explique la Commission.

La seconde consultation contribue à préparer les orientations de la Commission en vue d’accélérer les procédures d’octroi de permis pour déployer les énergies renouvelables. Son document d’orientation sera publié cet été. Cette consultation concerne également les contrats d’achat d’électricité pour les énergies renouvelables, qui sont des contrats directs entre les entreprises et les fournisseurs d’électricité pour la fourniture d’énergie renouvelable.

La Commission prévoit de doubler la part des énergies renouvelables à 40 % dans le bouquet énergétique de l’UE d’ici à 2030. La capacité additionnelle de production d’énergies renouvelables, installée chaque année, doit passer d’environ 30-35 GW par an à environ 45-65 GW par an entre 2020 et 2030.

L’article original sur Actu-Environnement

Jan 24 2022

Un beau schéma vaut tous les textes : modification d’une ICPE autorisée

Source : Anne Delorme

environnement-industriel.fr

Jan 19 2022

Un plaidoyer pour la Trame noire publié dans une revue internationale

Vue nocturne © R. Sordello

Vue nocturne © R. Sordello

Dans la continuité de la Trame verte et bleue, la Trame noire se développe en France depuis déjà quelques années.
En revanche ce concept reste pour le moment très peu connu ailleurs dans le monde.

En effet, les politiques publiques de réseaux écologiques mises en place dans de très nombreux pays depuis des décennies – les « Green/Blue Infrastructure » – n’intègrent pas ou que très rarement la pollution lumineuse.

Dans ce contexte, PatriNat, qui conduit l’INPN, a rassemblé un groupe de scientifiques français, allemands, suisses et américains afin de promouvoir les réseaux écologiques nocturnes à l’international au travers d’un « plaidoyer » paru dans la revue Landscape and Urban Planning.

Après avoir rappelé les effets de la lumière artificielle sur les écosystèmes, cet article pose des définitions et des concepts concernant les « Dark Infrastructure ».
Puis, il propose un plan méthodologique pour identifier, préserver, restaurer et évaluer les Trames noires. Il présente ensuite un ensemble de retours d’expériences en s’appuyant sur les projets pionniers de Trames noires menés en France et en Suisse. Il termine enfin sur les perspectives de développement futur.

Source : site de l’INPN

Jan 19 2022

ENGIE Green lance avec l’INRAE la construction d’un démonstrateur agrivoltaïque vertical dans le Puy de Dôme

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Le démonstrateur agrivoltaïque baptisé « Camelia » vise à étudier le service rendu par l’installation de panneaux solaires bifaciaux verticaux sur un pâturage tout en analysant les impacts sur la production électrique. Il sera installé sur une parcelle appartenant à INRAE au sein de l’Unité Expérimentale « Herbipôle » sur la commune de Laqueuille, sous la responsabilité scientifique de l’Unité Mixte de Recherche Ecosystème Prairial (UREP). « Camelia » la fine fleur de l’agrivoltaïsme !

 

Autant dire qu’avec la pression exercée sur le foncier par le développement des centrales solaires au sol, l’agrivoltaïsme, qui mêle pastoralisme et photovoltaïque a le vent en poupe. Avec le démonstrateur Camelia, ENGIE Green met à l’étude ce qui pourrait être la meilleure solution possible  pour une cohabitation harmonieuse des deux activités.

Des haies photovoltaïques

Les objectifs de Camelia sont multiples :

• Mesurer les effets agronomiques de l’installation : microclimat aérien (lumière, vent, humidité, albédo,…) et souterrain (température, humidité du sol, …), la croissance, la production de biomasse et la qualité de la ressource fourragère, la fertilité et les stocks de carbone du sol,

• Etudier le comportement des bovins et la compatibilité des structures verticales avec l’utilisation d’engins agricoles,

• Evaluer les effets sur la biodiversité. Le bureau expert indépendant Crexeco est associé au projet,

• Modéliser la production énergétique de ce type de technologie solaire.

Laborelec, le centre de recherche d’ENGIE participera activement à l’analyse des performances du dispositif. Les haies photovoltaïques seront installées sur une surface agricole pâturée de 0,9 ha à proximité d’une zone témoin et développeront une puissance de près de 100 kWc. Le budget global de l’investissement porté par ENGIE, s’élève à près d’1 M€. Après plusieurs mois de concertation locale et l’obtention du permis de construire, la construction de l’installation débutera à la sortie de l’hiver et la mise en service et l’injection des premiers kWh sur le réseau est prévue au printemps 2022. Cette expérimentation est prévue pour 5 ans intégrant 3,5 ans de protocole de recherche avec INRAE.

« Une nouvelle étape dans notre relation au monde agricole »

Les haies photovoltaïques de Camelia ont été conçues pour s’adapter à l’activité agricole avec une empreinte au sol limitée et un système d’ancrage simple, modulable et réversible. La performance technique de l’installation, ses effets sur la prairie et le cheptel, sa simplicité d’usage conditionneront le développement futur de cette nouvelle technologie très prometteuse. « Un ensemble de mesures sur le microclimat, le sol et la végétation nous permettra d’identifier les effets positifs et négatifs de cette installation sur la prairie par comparaison à une centrale au sol classique», précise Catherine Picon-Cochard, directrice de l’UREP.

Pour William Arkwright, directeur général d’ENGIE Green « Camélia est un projet pilote innovant qui marque une nouvelle étape dans notre relation au monde agricole. Au-delà de l’intérêt du profil de production des haies photovoltaïques, l’enjeu est d’étudier les nouveaux services qu’elles peuvent rendre à l’agriculture. Notre objectif est que Camelia vienne enrichir l’éventail des solutions que nous proposons aux agriculteurs ». Pour Emmanuel Hugo, président du Centre INRAE Clermont-Auvergne-Rhône-Alpes « INRAE et ENGIE collaborent autour d’une convention cadre avec l’objectif ambitieux de favoriser le développement des énergies renouvelables. Cela s’inscrit parfaitement dans la feuille de route INRAE 2030 qui accompagnent les actuels changements et transitions profondes de notre société ».

Source : TECSOL

Jan 18 2022

Loi Climat et Résilience : le décret sur le verdissement de la commande publique en consultation

La direction des affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’Économie a mis en consultation jusqu’au 27 janvier prochain le projet de décret portant diverses modifications du code de la commande publique prévoyant des dispositions d’application de la loi Climat et Résilience ainsi que diverses autres mesures ayant une incidence sur les pratiques des acteurs de la commande publique, comme l’extension de l’obligation d’élaborer un schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (Spaser).

Mis en consultation  par la direction des affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’Économie jusqu’au 27 janvier, le projet de décret portant diverses modifications du code de la commande publique a d’abord pour objet de modifier la partie réglementaire du code de la commande publique afin de la mettre en cohérence avec les dispositions de l’article 35 de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 qui impose aux autorités contractantes de prévoir un critère de sélection prenant en compte les caractéristiques environnementales des offres et aux concessionnaires de décrire dans le rapport annuel communiqué à l’autorité concédante les mesures mises en œuvre pour garantir la protection de l’environnement et l’insertion par l’activité économique dans le cadre de l’exécution du contrat. L’entrée en vigueur de ces mesures est fixée au 21 août 2026, date limite d’entrée en vigueur prévue par la loi.
Le projet de décret prévoit également une entrée en vigueur immédiate des 5° du II et 6° du III de l’article 35 de la loi Climat qui permettent aux acheteurs et aux autorités concédantes d’exclure de la procédure les entreprises qui n’ont pas satisfait à l’obligation d’établir un plan de vigilance prévue par l’article L. 225-102-4 du code de commerce.

Pour lire l’intégralité de l’article, c’est sur la Banque des Territoires

Jan 17 2022

Ile-de-France : Guide régional pour la bonne prise en compte des enjeux « zones humides » dans les projets

La DRIEAT publie son guide régional pour la bonne prise en compte des enjeux des zones humides dans les projets. Il est désormais disponible au téléchargement : Guide technique pour la bonne prise en compte des zones humides dans les projets-dec 2021 (format pdf – 2.5 Mo – 13/01/2022) .

Élaboré par le service Politiques et police de l’eau, son objectif est double :

  • aider les services chargés de l’instruction de dossiers réglementaires au titre du code de l’environnement à encadrer les projets comportant des enjeux des zones humides ;
  • aider les porteurs de projets et leurs conseils à concevoir un projet qui respecte les enjeux des zones humides, et à les traduire dans un dossier réglementaire.

Ce guide synthétise les réglementations essentielles sur les zones humides en rappelant leur définition issue du code de l’environnement ainsi que les textes et références.

Plus d’info sur le site de la DRIEAT

Jan 13 2022

ORÉE vous présente son livret « Nouveaux Modèles Économiques »

Réalisé avec le soutien de Valdelia et de DS Avocats, ce livret est le troisième volet de la nouvelle collection « Économie circulaire et création de valeur » d’ORÉE qui présentera au total 8 valeurs.

Ce livret « Nouveaux Modèles Économiques » analyse les leviers de l’économie circulaire permettant d’accélérer la transition vers des modèles économiques durables. La réflexion autour de ces modèles répond à un double enjeu.: l’essoufflement du système industriel actuel et la préservation des ressources.

Ces nouveaux modèles innovent à l’une des étapes de création, capture, et partage de la valeur créée par l’entreprise et proposent une nouvelle définition du rôle de celle-ci.

L’économie circulaire vient ainsi challenger toutes les dimensions du modèle d’affaires, qui constituent les 4 axes d’analyse de ce livret :

> La proposition de valeur ;
> Les clients ;
> Les ressources ;
> La viabilité financière.

Vente de la performance d’usage d’un produit, écoconception, nouvelles relations avec le client, canaux de distribution repensés et optimisation de l’usage de la ressource sont autant de pistes d’action pour repenser son fonctionnement.

Ce travail ambitionne de croiser contenus académiques, regards d’experts, retours d’expérience inspirants d’acteurs engagés, tout en proposant des outillages concrets afin de mobiliser les atouts de l’économie circulaire au service d’une dynamique innovante radicale, véritable moteur vers une transition durable.

Télécharger le guide, c’est sur le site de l’Orée

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