Juil 02 2014
Le présent arrêté fixe les conditions d’achat de l’électricité produite par les installations utilisant l’énergie mécanique du vent implantées à terre, mentionnées au 3° de l’article L. 314-1 du code de l’énergie.
l’arrêté complet sur Legifrance : Arrêté du 17 juin 2014 fixant les conditions d’achat de l’électricité produite par les installations utilisant l’énergie mécanique du vent implantées à terre | Legifrance.
Juin 30 2014
Alors que l’on constate une amélioration générale de la qualité des milieux aquatiques sur le territoire métropolitain sur les trente dernières années, la consommation d’eau en bouteille a dans le même temps été multipliée par trois. Un tel décalage entre modes de consommation et état des ressources signifie-t-il que les Français pensent que la qualité de l’eau se dégrade ? Quelles sont les raisons exactes qui les poussent à s’orienter de plus en plus vers l’eau en bouteille ?
Sur le plan quantitatif, plusieurs études tendent à montrer que la hausse de la demande en eau et le changement climatique aboutiront, à long terme, à une diminution de la quantité d’eau disponible. Face à cette tendance, les Français sont-ils prêts à accepter des changements dans leurs modes de consommation (réutilisation des eaux usées, des eaux de pluies) afin de diminuer la pression pesant sur la dimension quantitative de l’eau ?
Pour répondre, entre autres, à ces interrogations, le Commissariat Général au Développement Durable a lancé une enquête d’opinion auprès de la population française. La présente publication en restitue les résultats et en propose une lecture économique.
Juin 25 2014
Le Schéma Régional Climat Air Énergie (SRCAE) des Pays de la Loire
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Pays de la Loire (DREAL Pays de la Loire) et Conseil Régional des Pays de la Loire – Nantes : DREAL Pays de la Loire, avril 2014, 119p. + 4p.
Le schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE) des Pays de la Loire prescrit par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement, a été adopté par arrêté du Préfet de région le 18 avril 2014.
Les travaux d’élaboration du schéma ont été menés tout au long d’un processus participatif associant les services de l’État et de la Région ainsi que de nombreux acteurs institutionnels, professionnels ou associatifs. Ces travaux ont en outre bénéficié des réflexions issues des États Régionaux de l’Énergie (ERE) qui se sont déroulés d’octobre 2012 à mai 2013. Le SRCAE a par ailleurs été modifié afin de tenir compte de certains avis émis lors de sa mise en consultation publique du 16 octobre au 16 décembre 2013.
Juin 23 2014
L’ingénierie écologique utilise des concepts et des techniques innovants pour mieux gérer notre environnement. Elle est aujourd’hui en plein essor en France. S’inspirant de la nature et du vivant, écologues, biologistes et chimistes tentent de restaurer ou de créer de nouveaux écosystèmes pour la biodiversité, mais également d’améliorer la qualité de notre vie quotidienne tout en limitant nos impacts environnementaux… Par exemple : filtrer les eaux usées, anticiper les épidémies, recycler les déchets porcins, lutter contre les feux de forêts, verdir les toits… agissant ainsi toujours par et pour le vivant.
Venez découvrir des sites d’ingénierie écologique, répartis sur toute la France, les 28 et 29 juin 2014.
Entrée gratuite, sur inscriptions
Toutes les infos sur Les journées de l’ingénierie écologique, 2e édition, les 28 et 29 juin 2014 – Manifestations Grand Public – CNRS.
Juin 19 2014
Dans son blog, Arnaud gossement vous propose de télécharger le texte définitif du projet de loi de programmation pour la transition énergétique qui a été adressé hier soir au Conseil national de la transition énergétique.
Vous pouvez télécharger ci-après :
le texte du projet de loi de programmation pour la transition énergétique
Juin 19 2014
Ségolène Royal a profité de sa venue dans le Marais Poitevin pour annoncer le lancement du troisième plan national d’actions en faveur des milieux humides.
Couvrant la période 2014-2018, il concerne près de 2,4 millions d’hectares et affiche 52 actions organisées en six axes majeurs.
Il y prévoit notamment :
Pour consulter le plan national, c’est ICI.
Juin 15 2014
A titre expérimental et pour une durée de trois ans, sont soumis aux dispositions du présent titre les projets soumis à l’autorisation prévue à l’article L. 214‑3 du code de l’environnement, lorsque les installations, ouvrages, travaux et activités envisagés sont situés dans les régions Languedoc-Roussillon et Rhône-Alpes.
L’intégralité du texte sur Ordonnance n° 2014-619 du 12 juin 2014 relative à l’expérimentation d’une autorisation unique pour les installations, ouvrages, travaux et activités soumis à autorisation au titre de l’article L. 214‑3 du code de l’environnement | Legifrance.
Juin 10 2014
Le contenu du projet de loi de programmation pour la transition énergétique se précise à mesure que les réunions interministérielles (RIM) et les arbitrages se succèdent. Analyse des grandes orientations qui pourraient être retenues.
L’intégralité de l’analyse approfondie de notre confrère sur : Transition énergétique : le contenu du projet de loi se précise : Arnaud Gossement – Avocat.
Juin 10 2014
La quatrième édition des Assises nationales de la biodiversité aura lieu cette année à Montpellier du 23 au 25 juin. L’événement est organisé par IDEAL Connaissances, son Réseau Espaces Naturels & Biodiversité et Les Eco Maires.
N.B. : l’AFIE est partenaire des assises depuis la première édition en 2011.
Retrouvez l’intégralité du programme et inscrivez-vous sur : www.assises-biodiversite.com
Juin 07 2014
Le Ministère vient de faire paraître son premier annuaire de la filière.
Bien évidemment, nous y figurons.
Retrouver l’intégralité de l’annuaire ICI.
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