Fév 05 2014
Ce nouveau guide de l’ADEME passe en revue nos modes de transport : voiture, transport en commun, vélo, marche à pied… mais aussi covoiturage, auto-partage, libre service vélo et auto et compare leurs impacts sur notre vie et notre environnement.
Pour le lire en ligne, c’est ICI
Fév 05 2014
12 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 pelouses, rochers et buxaies de la pointe de Givet (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558224&dateTexte=&categorieLien=id
13 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 fort de Dampierre ou Magalotti (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558230&dateTexte=&categorieLien=id
14 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 camp militaire du bois d'Ajou (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558236&dateTexte=&categorieLien=id
15 Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 la Durance (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558242&dateTexte=&categorieLien=id
16 Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 l'Asse (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558248&dateTexte=&categorieLien=id
17 Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Entraunes (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558254&dateTexte=&categorieLien=id
18 Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 rivière et gorges du Loup (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558260&dateTexte=&categorieLien=id
19 Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Préalpes de Grasse (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558266&dateTexte=&categorieLien=id
20 Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Dormillouse-Lavercq (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558272&dateTexte=&categorieLien=id
21 Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 la tour des Sagnes - vallon des Terres Pleines - Orrenaye (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558278&dateTexte=&categorieLien=id
22 Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 marais et zones humides liés à l'étang de Berre (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558284&dateTexte=&categorieLien=id
23 Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Venterol-Piégut-Grand Vallon (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558290&dateTexte=&categorieLien=id
24 Arrêté du 21 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Grand Coyer (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028558296&dateTexte=&categorieLien=id
Fév 04 2014
Afin de partager les chiffres clés « énergie et climat » avec l’ensemble des acteurs de la maîtrise de l’énergie et des énergies renouvelables, l’ADEME a souhaité réunir dans un seul document de référence les données essentielles sur la consommation énergétique, le développement des énergies renouvelables et les émissions de gaz à effet de serre. Les secteurs concernés sont le bâtiment, les transports, l’industrie, l’agriculture et la forêt. L’édition 2013 présente l’évolution des chiffres clés depuis 1970 jusqu’à 2012 et inclut une nouvelle rubrique dédiée aux particuliers.
Pour lire le guide en ligne, c’est ICI
Fév 03 2014
La DRIEA propose à tous les porteurs de projet une « valise pédagogique » sur les huit principales démarches d’urbanisme durable.
Suite à une étude menée conjointement avec le conseil régional d’Ile-de-France et l’ADEME sur les attentes des acteurs franciliens en la matière, la DRIEA propose sur son site une « valise pédagogique ». Celle ci caractérise les différentes démarches et permet une comparaison de celles ci, pour choisir l’outil le plus en adéquation avec le projet.
On y trouve un descriptif des certifications et labels suivants:
Vous pouvez également retrouver un descriptif de ces différents outils dans notre « Boîte à outils ».
Article original sur Eco-quartiers.fr – Actualité : Les Outils du Développement Durable à portée de main.
Fév 03 2014
Ce 28 janvier, le premier volet de la réforme de la décentralisation, la loi « MAPAM » (modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles) est publiée, après avoir été validée par le Constitutionnel.
La loi « Mapam » rétablit la clause de compétence générale des départements et des régions. Elle introduit la notion de « collectivité territoriale chef de file », avec des missions attribuées à chaque échelon (chapitre II du titre I) :
Pour lire le reste de la loi, c’est ICI
Pour lire l’exposé des motifs de la loi, c‘est ICI
Jan 31 2014
Comme chaque année, le ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie vous donne rendez-vous pour la Semaine du développement durable, du 1er au 7 avril !
La thématique 2014 est : « consommer autrement ». Au-delà de cette thématique annuelle, l’appel à projets est ouvert à tous les champs du développement durable.
Jan 31 2014
Sont mis en consultation jusqu’au 22 février 2014, les projets de textes réglementaires de la nouvelle procédure d’instruction unique des éoliennes et installations de méthanisation : fusion en une seule et même procédure de plusieurs décisions qui peuvent être nécessaires pour la réalisation de ces projets (autorisation ICPE, permis de construire, et éventuellement autorisation de défrichement, dérogation « espèces protégées » et autorisation au titre du code de l’énergie).
Jan 30 2014
Parution au JO des arrêtés Natura 2000 pour :
13 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 marais tourbeux du plateau de Langres (secteur Sud-Ouest) (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535248&dateTexte=&categorieLien=id
14 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 marais tufeux du plateau de Langres (secteur Sud-Est) (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535254&dateTexte=&categorieLien=id
15 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 vallon de Senance à Courcelles-en-Montagne et Noidant-le-Rocheux (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535260&dateTexte=&categorieLien=id
16 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 bois de Serqueux (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535266&dateTexte=&categorieLien=id
17 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 étangs de Belval, d’Etoges et de la Grande Rouillie (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535272&dateTexte=&categorieLien=id
18 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 étangs latéraux du Der (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535278&dateTexte=&categorieLien=id
19 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 bois d’Humegnil-Epothémont (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535284&dateTexte=&categorieLien=id
20 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 prairies de la vallée de l’Aisne (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535290&dateTexte=&categorieLien=id
21 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 réservoir de la Marne dit du Der-Chantecoq (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535296&dateTexte=&categorieLien=id
22 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 rebord du plateau de Langres à Cohons et Chalindrey (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535302&dateTexte=&categorieLien=id
23 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 vallées du Rognon et de la Sueurre et massif forestier de la Crête et d’Ecot-la-Combe (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535308&dateTexte=&categorieLien=id
24 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Doulaincourt (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535314&dateTexte=&categorieLien=id
25 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de la Montagne de Reims (versant sud) et étangs associés (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535320&dateTexte=&categorieLien=id
26 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 pelouses, rochers, bois, prairies de la vallée de la Marne à Poulangy-Marnay (zone spéciale de conservation) http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535326&dateTexte=&categorieLien=id
Jan 28 2014
Un espace dédié exclusivement au Club PLUi. Vous y trouverez l’ensemble des documents produits dans le cadre du Club, un suivi des travaux en cours et des réunions de travail organisées, ainsi qu’un espace de discussion.
Il a vocation à aider tous ceux qui travaillent sur le sujet du PLUi.
Le Club PLUi dispose de son extranet ! – Outil de l’aménagement.
Jan 28 2014
S’appuyer sur les paysages pour orienter les transitions
Et si le dénominateur commun des transitions écologique, agricole, énergétique etc. était le paysage ? Celui-ci éviterait de rester dans une approche technique et spécialisée et permettrait d’avoir une vision transversale de ces problématiques.
Lire l’intégralité de l’article sur Actu-Environnement : S’appuyer sur les paysages pour orienter les transitions.
Likez notre page Facebook pour vous tenir informé(e) des dernières parutions du site...
ou retrouvez-nous sur LinkedIn :