Publication conjointe du réseau des chambres d’agriculture (APCA) et de la fédération professionnelle des entreprises de l’eau (FP2E), ce guide rassemble les recommandations sur la protection des captages.
Pour en savoir plus :
Note relative à la prise en compte des émissions de gaz à effet de serre et du changement climatique
Cette note a pour objectif de préciser ce qui est attendu par les autorités environnementales en matière d’évaluation des effets sur le climat, et d’adaptation au changement climatique. Les recommandations formulées s’appuient sur les contributions …
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Décret n° 2024-318 du 8 avril 2024 relatif au développement de l’agrivoltaïsme et aux conditions d’implantation des installations photovoltaïques sur des terrains agricoles, naturels ou forestiers.
Le décret comporte 9 articles en 5 chapitres : • Chapitre Ier : Dispositions spécifiques à l’agrivoltaïsme (Article 1) • Chapitre II : Dispositions spécifiques aux installations photovoltaïques compatibles avec l’exercice d’une activité agricole (Article …
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Imperméabilisation nouvelle des sols planifiée dans les documents d’urbanisme : Application de la séquence ERc
L’agence de l’eau Seine-Normandie et la DRIEAT ont produit un guide pour aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE. Cette disposition accompagne des collectivités quant à l’application de la …
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Agnès Pannier-Runacher annonce la sortie imminente du décret AgriPV: « Nous allons accélérer sur l’agrivoltaïsme »
Jeudi 21 mars dernier, les acteurs et parties prenantes du projet de canopée agrivoltaïque, qui sera inaugurée ce printemps 2024 à Verdonnet (Côte-d’Or) sur l’exploitation agricole de messieurs Cortot et Lallemand, ont accueilli Agnès Pannier-Runacher, …
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LA VERSION 2 DE LA MÉTHODE NATIONALE D’ÉVALUATION DES FONCTIONS DES ZONES HUMIDES EST PARUE
L’OFB, PatriNat OFB-MNHN, Biotope et sa filiale Soltis Environnement, le Cerema, l’Inrae, les Universités François Rabelais de Tours et Savoie Mont Blanc, la Tour du Valat, leurs partenaires du Syndicat Mixte pour le Développement Durable …
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Rapport d’activité 2023 des SCOP et des SCIC
Une année marquée par la résistance des Scop et des Scic et de bons résultats malgré une conjoncture économique en berne Des taux d’intérêts à 4 %, une inflation à 4,9 %, une conjoncture économique …
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Tous nos vœux pour 2024 !
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Mises à jour de l’inventaire des Znieff : bilan 2023
La connaissance sur les espèces et les habitats progresse grâce aux inventaires de terrain des réseaux naturalistes et à la mise à disposition de ces données d’observation dans les systèmes d’information. Ces données, après analyse, …
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Décret n° 2023-1096 du 27 novembre 2023 relatif à l’évaluation et au suivi de l’artificialisation des sols
Publics concernés : Etat, collectivités territoriales et leurs groupements, leurs établissements publics Objet : conditions d’application de l’article L. 101-2-1 du code de l’urbanisme et de l’article L. 2231-1 du code général des collectivités territoriales Entrée …
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Eolien : le Conseil d’Etat aiguise la jurisprudence sur la saturation visuelle
Une nouvelle décision du Conseil d’Etat(Lien sortant, nouvelle fenêtre), en date du 10 novembre 2023, permet d’affiner davantage la doctrine sur la méthode d’appréciation par le juge administratif de la saturation visuelle liée à un projet …
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Agrivoltaïsme : le point sur le projet de décret d’application de la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergie renouvelable et sur le cadre juridique en formation
Les ministères de la transition énergétique, de la transition écologique et de l’agriculture rédigent actuellement le projet de décret d’application de l’article 54 de la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la …
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Observatoire de l’éolien 2023
Etablie en association avec Capgemini Invent, l’édition 2023 de l’Observatoire permet d’évaluer les emplois et le marché de l’éolien en France. Avec un total de 28 266 emplois en France, l’éolien est le premier employeur des …
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Lutte contre l’artificialisation des sols : la définition de la friche en consultation
Au carrefour des enjeux de lutte contre l’artificialisation des sols, de revitalisation urbaine et de réindustrialisation, les friches sont un objet de moins en moins non identifié. Un décret d’application de la loi Climat et …
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Faute de revenus suffisants, 35 agriculteurs veulent poser des panneaux solaires dans leurs champs
Dans les Landes, le projet d’agrivoltaïsme Terr’Arbouts fait l’objet de toutes les attentions et suscite des inquiétudes. L’idée est d’implanter des panneaux photovoltaïques sur 700 hectares de terre émane d’agriculteurs qui souhaitent miser sur …
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Mise en oeuvre de la territorialisation de la planification écologique : circulaire du 29/09
La Première Ministre rappelle qu’il revient au préfet de région et au président du conseil régional de co-animer la COP régionale et de décider de son mode d’organisation. Y seront associés “a minima tous les …
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PLF 2024 – 7 milliards d’euros de crédits supplémentaires pour la planification écologique
Rénovation des logements, mobilité, préservation de la biodiversité, eau et énergie, appui aux territoires, notamment à travers le fonds vert : le budget porté par les ministères de la Transition écologique et de la Transition …
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Traité sur la haute mer : une nouvelle étape vers l’entrée en vigueur du texte
© artifirsov Le 19 juin 2023 était adopté le Traité mondial sur les océans (BBNJ), dont l’objectif est d’imposer la conservation et la gestion de la biodiversité des zones ne relevant pas de la juridiction nationale. Le …
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Planification écologique : où iront les 10 milliards d’investissements supplémentaires prévus par l’Etat ?
Rénovation des logements, agriculture et biodiversité en tête, le gouvernement a détaillé ce 19 septembre devant le Conseil national de la refondation (CNR) la répartition des plus de 10 milliards d’euros supplémentaires engagés dans la …
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Ile-de-France : Cartographie régionale des zones de développement favorable à l’éolien
Par circulaire du 26 mai 2021, Madame la Ministre de la Transition écologique, a demandé aux préfets de région d’élaborer une cartographie régionale réglementaire des zones favorables au développement de l’éolien. L’élaboration de cette cartographie …
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Oct 08 2010
Garanties financi??res des carri??res : D??cret n?? 2010-1172
Nouveau décret qui impose que les garanties financières doivent couvrir non seulement la remise en état du site mais également la surveillance et l’intervention en cas de défaillance ou de mauvaise exploitation des installations concernées.
Les carrières autorisées ont jusqu’en 2014 pour se mettre en conformité. Mais quelles sont les modalités de calcul ?
Lire l’intégralité sur LégiFrance
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Oct 01 2010
Revalorisation pr??vue de l’Ifer sur les ??oliennes
Le projet de loi de finances (PLF) 2011 prévoit de relever le tarif de la composante de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux (Ifer) applicable aux éoliennes et aux hydroliennes à 5 euros par kilowatt de puissance installée en remplacement du tarif actuel de 2,913 euros.
Lire la suite
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Sep 30 2010
ICPE : qu’est-ce qu’une ?? modification substantielle ?? ?
n arrêté du ministre de l’Ecologie vient préciser de nouveau la notion de « modification substantielle » pour les installations classées. Il permet une mise en conformité de la réglementation française avec le droit communautaire.
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Sep 22 2010
Une ??tude du CGDD met en avant la valeur ??conomique des zones humides
En trois décennies, les deux tiers des zones humides ont disparu en métropole. Pour mieux les préserver des activités humaines, le Grenelle de l’environnement a prévu l’acquisition par le Conservatoire du littoral et les agences de l’eau de 20.000 hectares de zones humides d’ici 2015. Lire la suite
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Sep 20 2010
Parution du guide m??thodologique pour l’??laboration de la trame verte et bleue
Sep 19 2010
GIPSA
Une fiche de synthèse de l’étude dont nous avons rédigé le cahier des charges
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Sep 07 2010
Tableau de bord ??olien-photovolta??que
Le MEEDDAT vient de publier le Tableau de bord éolien-photovoltaïque du deuxième trimestre 2010, deux pages pour connaître l’évolution des deux principales EnR pour cette année…
Cliquez ici pour le télécharger
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Sep 07 2010
Mission relative ?? la r??gulation et au d??veloppement de la fili??re photovolta??que en France : le rapport “Charpin”
Ce rapport très attendu vient d’être mise en ligne par l’Inspection générale des finances :
Vous pouvez télécharger ce rapport ici.
Un court extrait qui en dit long sur la difficile position de la filière photovoltaïque à ce jour (page 38) :
“Ne pas en faire trop aujourd’hui permet de se donner des marges de manoeuvre pour pouvoir en faire en faire davantage demain avec des technologies moins onéreuses, plus efficaces et plus propres“.
Entre les lignes, se dégage une logique d’ensemble plus axée sur la “régulation” que sur le “développement” de la filière (seulement 36 millions d’€ pour la recherche photovoltaïque ?).
Comment la France compte-t’elle développer sa filière PV en modifiant sans arrêt les conditions de rachat, en limitant les crédits à la recherche ?
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Sep 07 2010
La taxation fonci??re des installations solaires photovolta??ques en question
M. François Marc attire l’attention de M. le secrétaire d’État à l’intérieur et aux collectivités territoriales sur le nouveau régime de taxation foncière applicable aux installations photovoltaïques. Avec le vote de la loi de finances pour 2010 et la suppression de la taxe professionnelle, la taxe foncière sur les propriétés bâties, acquittée à la fois par les entreprises et les particuliers, est désormais le principal impôt direct local.
S’agissant de l’assujettissement à la taxe sur le foncier bâti des centrales de production d’électricité d’origine photovoltaïque, il lui demande de bien vouloir préciser l’assiette sur laquelle doit se baser le « bloc communal » (communes ou EPCI) pour calculer cette taxe sur le foncier bâti, à savoir l’ensemble de la zone photovoltaïque ou exclusivement la portion « bâtiments » de cette même zone.
Pour lire la réponse du Ministère, cliquez ici
Pour lire l’analyse de Localtis, cliquez ici
Pour simuler votre taxe, cliquez ici
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Le blog d’ENVIROSCOP
Bienvenue sur notre blog, vous y trouverez nos/vos dernières informations.
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Ils nous ont fait confiance :
Travail d’une grande qualité technique
Blandine est en outre très réactive, patiente et rigoureuse. Le planning a été parfaitement respecté malgré les aléas projets de notre côté (client). C’est un réel plaisir de pouvoir collaborer avec Blandine et Enviroscop et l’assurance d’un rendu qualitatif.
Paul V.
Chef de projet éolien
Au delà de ce que nous espérions
Techniquement très satisfait, mais une mention particulière pour :
- le respect des délais
- la réactivité
- l’assistance et le conseil
Stéphane F.
Responsables de projets Maîtrise d'Oeuvre Eau et Assainissement
Très satisfaits !
Nous sommes très satisfaits de la qualité technique de l’étude réalisée
Quentin P.
Chef de projet éolien
Très satisfait
Etude d’une très grande qualité, menée dans les délais et avec beaucoup de réactivité. Ce fut un véritable plaisir de pouvoir travailler avec Elise, de bénéficier de ses conseils avisés, de son enthousiasme et de sa rigueur.
Paul V.
Chef de Projets éoliens
Une grande réactivité
Qualité de la prestation, gestion des interfaces avec les services de l’Etat, réactivité
Alexis D.
Responsable d'opération
Une période difficile
Malgré la période difficile de 2020, nous avons réussi à tenir le cap du dossier.
Nous avons apprécié la réactivité de l’équipe pour la rédaction et les rendus.
Chloé B.
Responsable de projets & autorisations
Grande disponibilité
et qualité technique de l’évaluation environnementale, notamment de la Trame Verte et Bleue.
Stéphane J.
Chargé de développement
Grande qualité
Recherches et analyses de grande qualité, dialogue et conseils très facile
Chloé B.
Responsable de projets-autorisation éoliens
La réactivité et l’adaptabilité d’une équipe
pour un projet particulier en perpétuel changement !
Arthur S.
Chef de projets éoliens Grand Est
Etude de compensation agricole
Réactivité, tenue des délais et échanges sur les conclusions
Charline D.-S.
Chef de Projets Développement
Très satisfaite !
Qualité du rendu, conseil
Charline D.-S.
Chef de Projets Développement
Merci à vous !
Une prestation équilibrée et très bien réalisée !
Tanguy C.
Ingénieur projets éoliens
Très bonne réactivité
Les rendus sont toujours cohérents et en adéquation avec la demande.
Anaïs L.
Chargée d'étude foncier-environnement
Démarche d’évaluation environnementale
Elle a été menée de manière itérative, avec des échanges réguliers avec la maîtrise d’ouvrage. L’équipe d’ENVIROSCOP a fait preuve d’efficacité et de souplesse, qualités appréciées pour cette mission.
Thierry A.
Directeur Adjoint DREAL
Pas grand chose à améliorer
Qualité de l’étude, réactivité, proactivité
Geoffroy R.
Chef de Projets éoliens
Un assemblage parfait
Echanges constructifs, réactivité, adaptabilité. Reprise et intégration des commentaires rigoureuse.
Isabelle T.
Chef de Projets éoliens
Très satisfaite sur tous les aspects
Compréhension des enjeux et réactivité
Manon S.-L.
Chef de Projets éoliens
Disponibilité et flexibilité
Disponibilité lors de questions spécifiques, flexibilité, connaissance des attentes de notre société.
Maïwenn F.
Cheffe de projets développement éolien
Très satisfait
Très bon accompagnement pour ce DLE
Samuel C.
Architecte-paysagiste
Au delà de nos espérances
en ce qui concerne le respect des délais, la réactivité et la pertinence du conseil.
Stéphanie F.
Responsable de projets-maîtrise d'oeuvre Eau et Assainissement
Très satisfaite
Réactivité et conseils pour ce projet à enjeux
Chloé B.
Responsables de projets-autorisation éoliens
Un timing respecté
Dossier de compensation agricole
Malgré des délais courts, ils ont été respectés !
Jacques G.
Chef de projets Développement Eolien
Très satisfait
Sur tous les paramètres du dossier :
- Contenu technique
- Respect du cahier des charges
- Qualité des documents rendus
- Respect des délais
- Réactivité
- Assistance, conseil
Jacques G.
Chef de projets Développement Eolien
Prestation réalisée selon les règles de l’art
Les prestations nous ont donné entière satisfaction, tant sur le plan de la qualité que sur celui du respect des délais et de la disponibilités de responsables d’études.
Jean-Pierre F.
Président de la Communauté de Communes
Très satisfaite
Précision – adaptabilité – réactivité – fiabilité
Isabelle T.
Chef de Projets éoliens
Dossier de qualité
Qualité du rendu, échanges constructifs sur le projet, réactivité
Charline D.-S.
Chef de Projets Développement
Pédagogie et précision
Qualité des documents rendus, explication de la méthodologie,
Merci !
Charline D.-S.
Chef de Projets Développement
Très satisfait
Que ce soit techniquement ou en termes de réactivité !
Stéphane F.
Responsable de projet Maîtrise d'Oeuvre Eau et Assainissement
Très satisfait
Réponses bien ciblées et pertinentes aux questions posées lors de la CDNPS qui ont permis d’assurer notre propos
Antoine S.
Chargé de projet éolien
Travail qualitatif
Travail très qualitatif, étude complète et à jour sur la réglementation, et merci à Yvonnick d’être réactif et agréable !
Clémence A.-S.
Chef de Projets éoliens
Pertinence
Respect des exigences réglementaires en matière d’évaluation environnementale, pertinence des articulations étudiées.
Sandrine C.
Responsable Service de l'Eau et de la Biodiversité
Une grande autonomie
Très satisfait du contenu technique de la prestation, de l’assistance et du conseil.
Guillaume P.
Ingénieur Environnement
Très satisfait de cette collaboration
Respect des délais, proactivité sur le calendrier, capacité d’écoute aux spécificités du projet (concertation, etc.)
Boris F.
Responsable de projets éolien - Autorisation
Toujours disponibles, rapidité d’exécution
Merci !
Marc M.
Consultant faune-flore-biodiversité
Enviroscop est toujours resté mobilisée sur la mission
L’équipe a fait preuve d’une grande réactivité malgré les nombreux arrêts/reprises du projet.
Benoît P.
Chef de Projets éoliens
Equipe réactive
Les rendus sont soignés, peu de coquilles dans le dossier, l’étude patrimoniale correspond à nos attentes et sera un vrai plus pour notre dossier.
Adrien M.
Responsable de projets-autorisation éoliens
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